CM

19 décembre 2024

La Forêt-Fouesnant 23 délibérations

23

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - 2024_61B_ADM GEN_MODIFICATION STATUTS CCPF - 2024_79_CULTURE _ Demande de subventions (Région Bretagne) pour lorganisation de la Fête de la Bretagne - 2024_75_INFRASTRUCTURES_ Définition et approbation des Zones d Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) - 2024_74_INFRASTRUCTURES_ Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Volet 2 Aide aux projets dinvestissement entretien - 2024_60_ADM_GEN_Appel à projet déchets abandonnés - 2024_73_INFRASTRUCTURES_Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Volet 2 : Aide aux projets dinvestissement, rénovatio - 2024_72_TOURISME LITTORAL_Gestion des « mégots » en partenariat avec ALCOME - 2024_70_ENFANCE JEUNESSE_Activités scolaires des écoles « Encre Marine » et « Notre Dame dIzel Vor - 2024_69_ENFANCE JEUNESSE_Demande de subvention école Notre Dame dIzel Vor - 2024_67_ADM_GEN_Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions - 2024_66_ADM_GEN_Motion Soutien à l'Université de Bretagne Occidentale de la part de l'Association des Maires du Finistèr - 2024_65_ADM_GEN_Personnel- Contrat relatif à ladhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le C - 2024_64_ADM_GEN_Personnel - Contrat dapprentissage au service technique à compter de septembre 2023 pour une période de - 2024_78_URBANISME_ Bilan annuel des acquisitions et des cessions foncières Année 2024 - 2024_77_INFRASTRUCTURES_ Convention opération de reboisement bois de KERAMPENNEC - 2024_63_ADM_GEN_Personnel-Restaurant scolaire- Modification du grade maximum sur le tableau des emplois pour le poste de - 2024_62_ADM_GEN_Personnel- Espace jeunes - Modification du tableau des emplois suppressions, modifications et créations - 2024_76_INFRASTRUCTURES_Demande de subvention Département Vestiaire du Stade - 2024_71_TOURISME LITTORAL_ Cartographies des zones d exposition au recul du trait de côte délégation de maitrise d ouvr - 2024_68_FINANCES_Autorisation douverture de crédits investissement par anticipation du vote du budget principal 2025
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Délibérations (23)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

2024_61b_adm Gen_modification Statuts Ccpf

2024

2024_75_INFRASTRUCTURES_ Définition et approbation des Zones d Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)

2024

2024_67_ADM_GEN_Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions

2024

2024_77_INFRASTRUCTURES_ Convention opération de reboisement bois de KERAMPENNEC

2024

2024_61_ADM_GEN_Modification des statuts de la CCPF

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

2024_79_CULTURE _ Demande de subventions (Région Bretagne) pour lorganisation de la Fête de la Bretagne

2024

2024_73_INFRASTRUCTURES_Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Volet 2 : Aide aux projets d'investissement, rénovation énergétique du bâtiment culturel et associatif Le Nautile

2024

2024_68_FINANCES_Autorisation douverture de crédits investissement par anticipation du vote du budget principal 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

2024_74_INFRASTRUCTURES_ Demande de subvention Pacte Finistère 2030 Volet 2 Aide aux projets d'investissement entretien et modernisation de la voirie communale

2024

2024_78_URBANISME_ Bilan annuel des acquisitions et des cessions foncières Année 2024

2024

Attribution d'un fonds de c'oncours pour la construction de l'ALSH

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

2024_60_ADM_GEN_Appel à projet déchets abandonnés

2024

2024_63_ADM_GEN_Personnel — Restaurant scolaire- Modification du grade maximum sur le tabl'eau des emplois pour le poste de cuisinier

2024

2024_62_ADM_GEN_Personnel — Espace jeunes - Modification du tabl'eau des emplois suppressions, modifications et créations de postes

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

2024_70_ENFANCE JEUNESSE_Activités scolaires des écoles « Encre Marine » et « Notre Dame dIzel Vor

2024

2024_69_ENFANCE JEUNESSE_Demande de subvention école Notre Dame dIzel Vor

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

2024_65_ADM_GEN_Personnel — Contrat relatif à ladhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le Centre de Gestion

2024

2024_64_ADM_GEN_Personnel — Contrat dapprentissage au service technique à compter de septembre 2023 pour une période de 2 ans (rattrapage délibération non faite en 2023)

Sport 2 délibérations
2024

2024_76_INFRASTRUCTURES_Demande de subvention Département Vestiaire du Stade

2024

2024_59_ADM_GEN_Attribution d'un fonds de concours pour la réhabilitation du vestiaire du stade GLEONEC

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

2024_72_TOURISME LITTORAL_Gestion des « mégots » en partenariat avec ALCOME

🎓 Éducation 1 délibération
2024

2024_66_ADM_GEN_Motion Soutien à l'Université de Bretagne Occidentale de la part de l'Association des Maires du Finistère

🏛️ Administration 1 délibération
2024

2024_71_TOURISME LITTORAL_ Cartographies des zones d exposition au recul du trait de côte délégation de maitrise d ouvrage des études à la CCPF

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