19 septembre 2024
14
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Enfance & Jeunesse
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer La Forêt-Fouesnant — 9 €/moisDélibérations (14)
57 URBANISME — Déclassement et cession de la parcelle AR n° 172 (ex AR n° 43p) Route de la Plage
56 URBANISME — Autorisation à signer une convention de mise à disposition d'un terrain à Menez Plen pour la société ATC France
54 TRAVAUX — Participation de la commune à la reprise de voirie dans le cadre de lorganisation du passage de la Flamme Olympique (vélo route)
53 TRAVAUX — Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestation defficacité énergétique
50 ENFANCE — JEUNESSE - Mise en uvre d'une convention relative à lintervention daccompagnement délèves en situation de handicaps
49 ENFANCE — JEUNESSE - Avenant à la convention OGEC pour la restauration des élèves de l'école Notre Dame dIzel Vor
48 ENFANCE — JEUNESSE - Initiation à la langue bretonne année scolaire 2024-2025
47 ENFANCE — JEUNESSE - Crédit denseignement collectif et de fournitures scolaire 2024-2025
46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile
51 ENFANCE — JEUNESSE - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un logement au personnel de la gendarmerie de la Brigade Nautique
46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile
55 TRAVAUX — Tarif des droits doccupation du domaine public
52 TRAVAUX — Demande de subventions (Région Bretagne) pour le projet d'aménagement des arrêts de cars Place de la Baie
45 PERSONNEL — Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi à temps non complet d'un animateur à lALSH (modification inférieure ou égale à 10% du temps de travail)
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