CM

19 février 2024

La Forêt-Fouesnant 12 délibérations

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (12)

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Forfait Mobilités Durables

2024

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024

2024

Mise en place du Compte Financier Unique

2024

Participation financière de la commune à l'école Notre-Dame dEspérance à Fouesnant

2024

Subventions exceptionnelles aux écoles Encre Marine et Notre-Dame Izel Vor

Environnement 3 délibérations
2024

Audits techniques des installations thermiques en vue de mettre en place un marché d'exploitation et de maintenance des installations thermiques de bâtiments publics en lien avec le programme ACTEE+ CH

2024

Mise en place d'une convention d'affouage

2024

Tourisme — Littoral - Mise en oeuvre d'une convention entre la commune et les agriculteurs pour le traitement des algues brunes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Urbanisme — Dénomination de lotissement (annule et remplace)

2024

Dénomination de lotissement

Autres decisions 1 délibération
2024

Projet de séjour Espace Jeunes pour les 16 - 18 ans

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Implantation d'un poste de secours pour la saison estivale 2024- Convention avec le SDIS 29

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