Conseil municipal du 2024-09-19
14
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Enfance & Jeunesse
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
2024 — 56 URBANISME - Autorisation à signer une convention de mise à disposition dun terrain à Menez Plen pour la société ATC France
2024 — 55 TRAVAUX - Tarif des droits doccupation du domaine public
2024 — 54 TRAVAUX - Participation de la commune à la reprise de voirie dans le cadre de lorganisation du passage de la Flamme Olympique (vélo route)
2024 — 52 TRAVAUX - Demande de subventions (Région Bretagne) pour le projet daménagement des arrêts de cars Place de la Baie
2024 — 53 TRAVAUX - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestation defficacité énergétique
2024 — 51 ENFANCE-JEUNESSE - Renouvellement de la convention de mise à disposition dun logement au personnel de la gendarmerie de la Brigade Nautique
2024 — 50 ENFANCE-JEUNESSE - Mise en uvre dune convention relative à lintervention daccompagnement délèves en situation de handicaps
2024 — 49 ENFANCE-JEUNESSE - Avenant à la convention OGEC pour la restauration des élèves de lécole Notre Dame dIzel Vor
2024 — 48 ENFANCE-JEUNESSE - Initiation à la langue bretonne année scolaire 2024-2025
2024 — 47 ENFANCE-JEUNESSE - Crédit denseignement collectif et de fournitures scolaire 2024-2025
2024 — 46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile
2024 — 46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile
2024 — 57 URBANISME - Déclassement et cession de la parcelle AR n° 172 (ex AR n° 43p) Route de la Plage
2024 — 45 PERSONNEL - Modification de la durée hebdomadaire dun emploi à temps non complet dun animateur à lALSH (modification inférieure ou égale à 10% du temps de travail)
📬 Suivre La Forêt-Fouesnant
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.