Conseil municipal du 2024-09-19

La Forêt-Fouesnant 19 septembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Enfance & Jeunesse

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 2024-46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile - 2024-57 URBANISME - Déclassement et cession de la parcelle AR n° 172 (ex AR n° 43p) Route de la Plage - 2024-56 URBANISME - Autorisation à signer une convention de mise à disposition dun terrain à Menez Plen pour la société - 2024-55 TRAVAUX - Tarif des droits doccupation du domaine public - 2024-54 TRAVAUX - Participation de la commune à la reprise de voirie dans le cadre de lorganisation du passage de la Fl - 2024-52 TRAVAUX - Demande de subventions (Région Bretagne) pour le projet daménagement des arrêts de cars Place de la B - 2024-51 ENFANCE-JEUNESSE - Renouvellement de la convention de mise à disposition dun logement au personnel de la gendar - 2024-50 ENFANCE-JEUNESSE - Mise en uvre dune convention relative à lintervention daccompagnement délèves en situation d - 2024-49 ENFANCE-JEUNESSE - Avenant à la convention OGEC pour la restauration des élèves de lécole Notre Dame dIzel Vor - 2024-45 PERSONNEL - Modification de la durée hebdomadaire dun emploi à temps non complet dun animateur à lALSH (modific - 2024-48 ENFANCE-JEUNESSE - Initiation à la langue bretonne année scolaire 2024-2025 - 2024-47 ENFANCE-JEUNESSE - Crédit denseignement collectif et de fournitures scolaire 2024-2025 - 2024-46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile - 2024-53 TRAVAUX - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestation defficacité éner

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

2024 — 56 URBANISME - Autorisation à signer une convention de mise à disposition dun terrain à Menez Plen pour la société ATC France

2024

2024 — 55 TRAVAUX - Tarif des droits doccupation du domaine public

2024

2024 — 54 TRAVAUX - Participation de la commune à la reprise de voirie dans le cadre de lorganisation du passage de la Flamme Olympique (vélo route)

2024

2024 — 52 TRAVAUX - Demande de subventions (Région Bretagne) pour le projet daménagement des arrêts de cars Place de la Baie

2024

2024 — 53 TRAVAUX - Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestation defficacité énergétique

👶 Enfance & Jeunesse 5 délibérations
2024

2024 — 51 ENFANCE-JEUNESSE - Renouvellement de la convention de mise à disposition dun logement au personnel de la gendarmerie de la Brigade Nautique

2024

2024 — 50 ENFANCE-JEUNESSE - Mise en uvre dune convention relative à lintervention daccompagnement délèves en situation de handicaps

2024

2024 — 49 ENFANCE-JEUNESSE - Avenant à la convention OGEC pour la restauration des élèves de lécole Notre Dame dIzel Vor

2024

2024 — 48 ENFANCE-JEUNESSE - Initiation à la langue bretonne année scolaire 2024-2025

2024

2024 — 47 ENFANCE-JEUNESSE - Crédit denseignement collectif et de fournitures scolaire 2024-2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

2024 — 46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile

2024

2024 — 46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile

🌱 Environnement 1 délibération
2024

2024 — 57 URBANISME - Déclassement et cession de la parcelle AR n° 172 (ex AR n° 43p) Route de la Plage

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

2024 — 45 PERSONNEL - Modification de la durée hebdomadaire dun emploi à temps non complet dun animateur à lALSH (modification inférieure ou égale à 10% du temps de travail)

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