CM

19 septembre 2024

La Forêt-Fouesnant 14 délibérations

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Enfance & Jeunesse

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

57 URBANISME — Déclassement et cession de la parcelle AR n° 172 (ex AR n° 43p) Route de la Plage

2024

56 URBANISME — Autorisation à signer une convention de mise à disposition d'un terrain à Menez Plen pour la société ATC France

2024

55 TRAVAUX — Tarif des droits doccupation du domaine public

2024

52 TRAVAUX — Demande de subventions (Région Bretagne) pour le projet d'aménagement des arrêts de cars Place de la Baie

2024

53 TRAVAUX — Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestation defficacité énergétique

Enfance & Jeunesse 5 délibérations
2024

51 ENFANCE — JEUNESSE - Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un logement au personnel de la gendarmerie de la Brigade Nautique

2024

50 ENFANCE — JEUNESSE - Mise en uvre d'une convention relative à lintervention daccompagnement délèves en situation de handicaps

2024

49 ENFANCE — JEUNESSE - Avenant à la convention OGEC pour la restauration des élèves de l'école Notre Dame dIzel Vor

2024

48 ENFANCE — JEUNESSE - Initiation à la langue bretonne année scolaire 2024-2025

2024

47 ENFANCE — JEUNESSE - Crédit denseignement collectif et de fournitures scolaire 2024-2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile

2024

46 CULTURE Modification du règlement intérieur de lutilisation du Nautile

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

54 TRAVAUX — Participation de la commune à la reprise de voirie dans le cadre de l'organisation du passage de la Flamme Olympique (vélo route)

Ressources humaines 1 délibération
2024

45 PERSONNEL — Modification de la durée hebdomadaire d'un emploi à temps non complet d'un animateur à lALSH (modification inférieure ou égale à 10% du temps de travail)

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