Conseil municipal du 2024-06-12

ENFANCE — JEUNESSE - Signature de la convention avec LA FORET-FOUESNANT, GOUESNACH et SAINT-ÉVARZEC pour le séjour inter-espaces

ENFANCE — JEUNESSE - Accueil Collectif de Mineurs- Mini séjour à lAtelier - CEAPC (Centre dÉveil aux Arts Plastiques de Cornouaille)

ENFANCE — JEUNESSE - Modification du règlement intérieur et tarification de lEspace jeunes

ENFANCE — JEUNESSE - Coût du séjour Espace Jeunes pour les 16 - 18 ans

ENFANCE — JEUNESSE - Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extra-scolaires

ENFANCE — JEUNESSE - Renouvellement du dispositif restauration scolaire « cantine à 1 »

URBANISME — Mise en place dune charte relative aux conditions de vente des lots aux primo-accédants et du Pacte de Préférence dans le lotissement HAMEAU KEREZENN Approbation et autorisation donnée à M

TOURISME — LITTORAL - « Loi Climat et Résilience » - Engagement de la Commune de La Forêt-Fouesnant

PERSONNEL — Modification du tableau des emplois suppressions, modifications et créations de postes

TOURISME — LITTORAL - Concession Portuaire - Rapport dActivité 2023 et Comptes Prévisionnels 2024 SODEFI

TRAVAUX — Demande de subventions pour le projet de construction dun nouvel ALSH

URBANISME — Abrogation de la délibération n° 2023-38 relative à la modification du Plan Local dUrbanisme n°1 et à louverture à lurbanisation partielle de la zone 2AUhb de Ponterec Nord

PERSONNEL — Contrat dapprentissage au restaurant scolaire dès la rentrée 2024

PERSONNEL — Inscription de lindemnité allouée aux régies dans le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel)

PERSONNEL — Prime exceptionnelle de pouvoir dachat

TOURISME — LITTORAL - Taxe de Séjour 2025

FINANCES — Garantie demprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

PERSONNEL — Protection Sociale ComplémentaireMandat CDG Fonction publique Territoriale Finistère-engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une conventio