12 juin 2024
18
délibérations
6
Enfance & Jeunesse
3
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
ENFANCE — JEUNESSE - Signature de la convention avec LA FORET-FOUESNANT, GOUESNACH et SAINT-ÉVARZEC pour le séjour inter-espaces
ENFANCE — JEUNESSE - Accueil Collectif de Mineurs- Mini séjour à lAtelier - CEAPC (Centre dÉveil aux Arts Plastiques de Cornouaille)
ENFANCE — JEUNESSE - Modification du règlement intérieur et tarification de lEspace jeunes
ENFANCE — JEUNESSE - Coût du séjour Espace Jeunes pour les 16 - 18 ans
ENFANCE — JEUNESSE - Modification du règlement intérieur des services périscolaires et extra-scolaires
ENFANCE — JEUNESSE - Renouvellement du dispositif restauration scolaire « cantine à 1 »
URBANISME — Mise en place d'une charte relative aux conditions de vente des lots aux primo-accédants et du Pacte de Préférence dans le lotissement HAMEAU KEREZENN Approbation et autorisation donnée à M
TOURISME — LITTORAL - « Loi Climat et Résilience » - Engagement de la Commune de La Forêt-Fouesnant
PERSONNEL — Modification du tableau des emplois suppressions, modifications et créations de postes
TOURISME — LITTORAL - Concession Portuaire - Rapport d'Activité 2023 et Comptes Prévisionnels 2024 SODEFI
TRAVAUX — Demande de subventions pour le projet de construction d'un nouvel ALSH
URBANISME — Abrogation de la délibération n° 2023-38 relative à la modification du Plan Local d'Urbanisme n°1 et à louverture à lurbanisation partielle de la zone 2AUhb de Ponterec Nord
PERSONNEL — Contrat dapprentissage au restaurant scolaire dès la rentrée 2024
PERSONNEL — Inscription de lindemnité allouée aux régies dans le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel)
PERSONNEL — Prime exceptionnelle de pouvoir dachat
TOURISME — LITTORAL - Taxe de Séjour 2025
FINANCES — Garantie demprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
PERSONNEL — Protection Sociale ComplémentaireMandat CDG Fonction publique Territoriale Finistère-engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une conventio
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