Conseil municipal du 2026-04-02

La Fresnais 2 avril 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

10

Autres decisions

4

Administration

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 36-2026 - Proposition commissaire à la CIID - Saint-Malo Agglomération - 35-2026 - Désignation délégué élu du COS Breizh - 34-2026 - Nomination correspondant sécurité routière - 33-2026 - Nomination du correspondant défense - 31-2026 - Désignation représentant au Syndicat Départemental d'Electricité 35 - 32-2026 - Proposition représentant Commission Local de l'Eau - SAGE des bassins cotiers - 30-2026 - Désignation représentant auprès du conseil d'école de l'école publique - 29-2026 - Désignation des membres de l'Entente du Marais Blanc - 28-2026 - Désignation des membres du Syndicat Intercommunal SIAJE - 27-2026 - Désignation conseiller - commission contrôle liste électorale - 26-2026 - Fixation liste des noms - Nomination des membres de la CCID - 25-2026 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) - 24-2026 - Création et désignation des membres des commissions communales - 23-2026 - Désignation représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du CCAS - 22-2026 - Fixation du nombre d'administrateurs conseil d'administration CCAS - 19-2026 - Formation des élus et fixation des crédits affectés - 21-2026 - Versement des indemnités de fonctions aux adjoints - 20-2026 - Versement indemnités de fonction au Maire - 18-2026 - Approbation règlement intérieur du Conseil Municipal - 17-2026 - Délégations au Maire par le Conseil Municipal

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Délibérations (20)

📄 Autres decisions 10 délibérations
18

18 — 2026 - Approbation règlement intérieur du Conseil Municipal

24

24 — 2026 - Création et désignation des membres des commissions communales

26

26 — 2026 - Fixation liste des noms - Nomination des membres de la CCID

27

27 — 2026 - Désignation conseiller - commission contrôle liste électorale

28

28 — 2026 - Désignation des membres du Syndicat Intercommunal SIAJE

29

29 — 2026 - Désignation des membres de l'Entente du Marais Blanc

31

31 — 2026 - Désignation représentant au Syndicat Départemental d'Electricité 35

33

33 — 2026 - Nomination du correspondant défense

35

35 — 2026 - Désignation délégué élu du COS Breizh

36

36 — 2026 - Proposition commissaire à la CIID - Saint-Malo Agglomération

🏛️ Administration 4 délibérations
17

17 — 2026 - Délégations au Maire par le Conseil Municipal

20

20 — 2026 - Versement indemnités de fonction au Maire

21

21 — 2026 - Versement des indemnités de fonctions aux adjoints

25

25 — 2026 - Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

❤️ Social & Santé 2 délibérations
22

22 — 2026 - Fixation du nombre d'administrateurs conseil d'administration CCAS

23

23 — 2026 - Désignation représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du CCAS

👥 Ressources humaines 1 délibération
19

19 — 2026 - Formation des élus et fixation des crédits affectés

🎓 Éducation 1 délibération
30

30 — 2026 - Désignation représentant auprès du conseil d'école de l'école publique

🌱 Environnement 1 délibération
32

32 — 2026 - Proposition représentant Commission Local de l'Eau - SAGE des bassins cotiers

🛡️ Sécurité 1 délibération
34

34 — 2026 - Nomination correspondant sécurité routière

WEB scdl:21350116600010:2026-04-02
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