CM

2 avril 2026

La Fresnais 20 délibérations

20

délibérations

10

Autres decisions

4

Administration

2

Social & Santé

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Délibérations (20)

Autres decisions 10 délibérations
18

Approbation règlement intérieur du Conseil Municipal

24

Création et désignation des membres des commissions communales

26

Fixation liste des noms — Nomination des membres de la CCID

27

Désignation conseiller — commission contrôle liste électorale

28

Désignation des membres du Syndicat Intercommunal SIAJE

29

Désignation des membres de lEntente du Marais Blanc

31

Désignation représentant au Syndicat Départemental dElectricité 35

33

Nomination du correspondant défense

35

Désignation délégué élu du COS Breizh

36

Proposition commissaire à la CIID — Saint-Malo Agglomération

Administration 4 délibérations
17

Délégations au Maire par le Conseil Municipal

20

Versement indemnités de fonction au Maire

21

Versement des indemnités de fonctions aux adjoints

25

Election des membres de la Commission dAppel dOffres (CAO)

Social & Santé 2 délibérations
22

Fixation du nombre dadministrateurs conseil dadministration CCAS

23

Désignation représentants du Conseil municipal au conseil dadministration du CCAS

Ressources humaines 1 délibération
19

Formation des élus et fixation des crédits affectés

Éducation 1 délibération
30

Désignation représentant auprès du conseil d'école de l'école publique

Environnement 1 délibération
32

Proposition représentant Commission Local de l'Eau - SAGE des bassins cotiers

Sécurité 1 délibération
34

Nomination correspondant sécurité routière

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