Conseil municipal du 2025-09-11
La Fresnais
11 septembre 2025
5 délibérations
5
délibérations
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- 51-2025 - RH - Modification du tableau des emplois et des effectifs
- 50-2025 - Subvention de fonctionnement au CCAS - 2025
- 48-2025 - Modification candidat à la CLE - SAGE Dol
- 49-2025 - Convention sur la propagande électorale avec la Préfecture
- 47-2025 - Modifications des commissions communales
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Autres decisions
2 délibérations
47
47 — 2025 - Modifications des commissions communales
48
48 — 2025 - Modification candidat à la CLE - SAGE Dol
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Finances & Budget
2 délibérations
49
49 — 2025 - Convention sur la propagande électorale avec la Préfecture
50
50 — 2025 - Subvention de fonctionnement au CCAS - 2025
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Ressources humaines
1 délibération
51
51 — 2025 - RH - Modification du tableau des emplois et des effectifs
WEB
megalis:2025:13246:2025-09-11
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