CM
11 septembre 2025
La Fresnais
5 délibérations
5
délibérations
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Autres decisions
2 délibérations
47
Modifications des commissions communales
48
Modification candidat à la CLE - SAGE Dol
Finances & Budget
2 délibérations
49
Convention sur la propagande électorale avec la Préfecture
50
Subvention de fonctionnement au CCAS - 2025
Ressources humaines
1 délibération
51
RH — Modification du tableau des emplois et des effectifs
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