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CM

5 mai 2025

La Fresnais 14 délibérations

14

délibérations

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 5 délibérations
24

Finances — Approbation CFU 2024 corrigé

25

Finances — Décision Modificative 1

25

Finances — Décision Modificative 1

26

Finances — Sollicitation Fonds de Concours - SMA

28

Finances — Participation classe ULIS

Culture & Patrimoine 4 délibérations
29

Batiments — Approbation règlement intérieur - Salle des fêtes

30

Batiments communaux — Approbation règlement intérieur - Salle Roselière

31

Urbanisme — Déclassement et cession - route de la Bossaine

32

Urbanisme — Déclassement et cession - rue du Pré Péan

Ressources humaines 2 délibérations
34

Ressources Humaines — Approbation du règlement du temps de travail

35

Ressources Humaines — Lancement consultation CDG35 - Mutuelle Santé

Administration 1 délibération
23

Vie Communale — Modification délégations du Maire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
27

Finances — Tarifs de busage

Autres decisions 1 délibération
33

Intercommunalités — Convention 2025-2029 - Mégalis Bretagne

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