Conseil municipal du 2025-03-03

La Fresnais 3 mars 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Éducation

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Compte Financier Unique 2024 - Budget principal - 12-2025 - Affectation des résultats du budget principal 2024 - 16-2025 - Participation de la commune aux frais de fonctionnement du RASED - 13-2025 - Vote des taux d'imposition - taxes locales 2025 - 17-2025 - Détermination du coût d'un élève de l'école publique - année 2024 - 15-2025 - Attribution des subventions aux associations 2025 - 14-2025 - Vote du Budget Primitif du budget principal 2025 - 18-2025 - Participation de la commune de Lillemer au fonctionnement de l'école publique - année 2025 - 19-2025 - Attribution budget fournitures et activités - école publique - année 2025 - 20-2025 - Attribution budget fournitures, activité et fonctionnement - école privée - année 2025 - 21-2025 - RH - Modification de la participation à la protection sociale des agents

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
11

Compte Financier Unique 2024 — Budget principal

12

12 — 2025 - Affectation des résultats du budget principal 2024

13

13 — 2025 - Vote des taux d'imposition - taxes locales 2025

14

14 — 2025 - Vote du Budget Primitif du budget principal 2025

15

15 — 2025 - Attribution des subventions aux associations 2025

19

19 — 2025 - Attribution budget fournitures et activités - école publique - année 2025

20

20 — 2025 - Attribution budget fournitures, activité et fonctionnement - école privée - année 2025

🎓 Éducation 2 délibérations
17

17 — 2025 - Détermination du coût d'un élève de l'école publique - année 2024

18

18 — 2025 - Participation de la commune de Lillemer au fonctionnement de l'école publique - année 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
16

16 — 2025 - Participation de la commune aux frais de fonctionnement du RASED

👥 Ressources humaines 1 délibération
21

21 — 2025 - RH - Modification de la participation à la protection sociale des agents

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