Conseil municipal du 2024-02-29

La Fresnais 29 février 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Éducation

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 12-2024 - Approbation et création du Périmètre Délimité des Abords - 13-2024 - Suppression de la régie bibliotèque - 16-2024 - Attribution budget - fonctionnement école publique - année 2024 - 15-2024 - Participation Lillemer - école publique - année 2024 - 14-2024 - Coût d'un élève école publique - année 2023 - 18-2024 - Participation contrôle des hydrants - 2024-2030 - 19-2024 - Convention d'utilisation broyeur - Hirel - 17-2024 - Participation fonctionnement - école privée - année 2024 - 20-2024 - Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables - 22-2024 - Création et suppression de trois emplois - Avancement 2024 - 21-2024 - Convention fille - SIG Pays de Saint-Malo - 2023-2027 - 11-2024 - Approbation de la révision générale du PLU

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Délibérations (12)

🎓 Éducation 3 délibérations
14

14 — 2024 - Coût d'un élève école publique - année 2023

15

15 — 2024 - Participation Lillemer - école publique - année 2024

17

17 — 2024 - Participation fonctionnement - école privée - année 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
18

18 — 2024 - Participation contrôle des hydrants - 2024-2030

19

19 — 2024 - Convention d'utilisation broyeur - Hirel

20

20 — 2024 - Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
11

11 — 2024 - Approbation de la révision générale du PLU

12

12 — 2024 - Approbation et création du Périmètre Délimité des Abords

💶 Finances & Budget 2 délibérations
13

13 — 2024 - Suppression de la régie bibliotèque

16

16 — 2024 - Attribution budget - fonctionnement école publique - année 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
21

21 — 2024 - Convention fille - SIG Pays de Saint-Malo - 2023-2027

👥 Ressources humaines 1 délibération
22

22 — 2024 - Création et suppression de trois emplois - Avancement 2024

WEB megalis:2024:13246:2024-02-29
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