Conseil municipal du 2024-09-13

La Gacilly 13 septembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Arrêté PLU et bilan de concertation - Travaux Le Pâtis - Attribution marché public - ATTRIBUTION MARCHE PUBLIC POUR LA TELEPHONIE FIXE ET INTERNET - Modification tableau des effectifs - Changement numérotation rue Ajoncs d'or et nouvelle dénomination - Avis sur permis exclusif de recherches minières - Changement de numérotation Chemin des Prés - Décisions modificatives - Budget principal et espace culturel - Admission en non-valeur budget principal - Tour de France féminin - Avis sur projet convention entre Région et commune - Lancement marché de prestation intellectuelle portant sur diagnostics des 3 églises - Rue Marcel Chesnais - Convention Morbihan Energies pour pose fourreaux pour fibre - Attribution marché de travaux de voiries diverses - Liaisons douces - Avenant N°3 - Renforcement structure - Le Pâtis - Attribution marché public - Arrrêt du PLU et bilan concertation

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
113092024

Arrrêt du PLU et bilan concertation

313092024

Liaisons douces — Avenant N°3 - Renforcement structure

413092024

Le Pâtis — Attribution marché public

513092024

Attribution marché de travaux de voiries diverses

613092024

Rue Marcel Chesnais — Convention Morbihan Energies pour pose fourreaux pour fibre

713092024

ATTRIBUTION MARCHE PUBLIC POUR LA TELEPHONIE FIXE ET INTERNET

813092024

Lancement marché de prestation intellectuelle portant sur diagnostics des 3 églises

913092024

Tour de France féminin — Avis sur projet convention entre Région et commune

1130920242

Arrêté PLU et bilan de concertation

4130920242

Travaux Le Pâtis — Attribution marché public

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1113092024

Admission en non — valeur budget principal

1513092024

Décisions modificatives — Budget principal et espace culturel

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
1213092024

Changement de numérotation Chemin des Prés

1313092024

Changement numérotation rue Ajoncs d'or et nouvelle dénomination

🌱 Environnement 1 délibération
213092024

Avis sur permis exclusif de recherches minières

👥 Ressources humaines 1 délibération
1413092024

Modification tableau des effectifs

WEB megalis:2024:20520:2024-09-13
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