CM
28 juin 2024
La Gacilly
7 délibérations
7
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Avis principe pour vente partie parcelle AL 440 et sollicitation avis domaine
- Lancement procédure bien sains maître
- Voeu soutien à plateforme commune du territoire couvert par centre hospitalier
- Lancement consultation pour lancement nouvelle cantine
- ASSAINISEMENT COLLECTIF - PRESENTATION DES COMPTES AFFERMAGE 2023
- CREATION BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LES CHATAIGNIERS
- Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs
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Délibérations (7)
🎭
Culture & Patrimoine
2 délibérations
428062024
Avis principe pour vente partie parcelle AL 440 et sollicitation avis domaine
528062024
Lancement procédure bien sains maître
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
328062024
L'ancement consultation pour l'ancement nouvelle c'antine
📄
Autres decisions
1 délibération
628062024
Assainisement Collectif — Presentation des Comptes Affermage 2023
👥
Ressources humaines
1 délibération
728062024
Ressources humaines — Modification du tabl'eau des effectifs
🤝
Vie associative
1 délibération
828062024
Voeu soutien à plateforme commune du territoire couvert par centre hospitalier
💶
Finances & Budget
1 délibération
1028062024
Creation Budget Annexe Lotissement les Chataigniers
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