CM

17 décembre 2024

La Gacilly 15 délibérations

15

délibérations

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Urbanisme & Travaux

1

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 10 délibérations

Attribution marché aménagement local pour Maison France Service et Salle Giboire

Mission contrôle technique pour aménagement Maison France Services

Mission contrôle technique et SPS pour Maison assistantes maternelles

Présentation projet aménagement ex — capitainerie

Avenant marché aménagement et voirie au Pâtis

Achat terrain cadastré AA 67

Classement voie daccès vers La Poste en voie communale

Résiliation de ladhésion au CNAS

Résiliation de ladhésion au CNAS

Mission CT et SPS travaux réaménagement ex-capitainerie

Environnement 1 délibération

Fixation contre — valeurs au titres des redevances

Culture & Patrimoine 1 délibération

Avis sur acquisition délaissé communal rue du Pavillon

Autres decisions 1 délibération

Dérogations exceptionnelles à linterdiction travail le dimanche au titre de l'année 2025

Ressources humaines 1 délibération

Adhésion au COS Breizh

Finances & Budget 1 délibération

Budget Annexe Activite Portuaire — Subvention du Budget Principal

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