Conseil municipal du 2024-12-17

La Gacilly 17 décembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Avenant marché aménagement et voirie au Pâtis - Classement voie d'accès vers La Poste en voie communale - Mission CT et SPS travaux réaménagement ex-capitainerie - Avis sur acquisition délaissé communal rue du Pavillon - Achat terrain cadastré AA 67 - Fixation contre-valeurs au titres des redevances - Présentation projet aménagement ex-capitainerie - Mission contrôle technique et SPS pour Maison assistantes maternelles - Mission contrôle technique pour aménagement Maison France Services - Dérogations exceptionnelles à l'interdiction travail le dimanche au titre de l'année 2025 - BUDGET ANNEXE ACTIVITE PORTUAIRE - SUBVENTION DU BUDGET PRINCIPAL - Adhésion au COS Breizh - Résiliation de l'adhésion au CNAS - Résiliation de l'adhésion au CNAS - Attribution marché aménagement local pour Maison France Service et Salle Giboire

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Délibérations (15)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
117122024

Attribution marché aménagement local pour Maison France Service et Salle Giboire

217122024

Mission contrôle technique pour aménagement Maison France Services

617122024

Mission contrôle technique et SPS pour Maison assistantes maternelles

717122024

Présentation projet aménagement ex — capitainerie

817122024

Avenant marché aménagement et voirie au Pâtis

1017122024

Achat terrain cadastré AA 67

1217122024

Classement voie d'accès vers La Poste en voie communale

1717122024

Résiliation de l'adhésion au CNAS

1717122024

Résiliation de l'adhésion au CNAS

2317122024

Mission CT et SPS travaux réaménagement ex-capitainerie

🌱 Environnement 1 délibération
917122024

Fixation contre — valeurs au titres des redevances

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1117122024

Avis sur acquisition délaissé communal rue du Pavillon

📄 Autres decisions 1 délibération
1317122024

Dérogations exceptionnelles à l'interdiction travail le dimanche au titre de l'année 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
1817122024

Adhésion au COS Breizh

💶 Finances & Budget 1 délibération
2017122024

BUDGET ANNEXE ACTIVITE PORTUAIRE — SUBVENTION DU BUDGET PRINCIPAL

WEB megalis:2024:20520:2024-12-17
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