CM

14 novembre 2024

La Gacilly 14 délibérations

14

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

Lancement marché travaux France Services et consultation bureau contrôle

Lancement marché travaux Maison Assistantes Maternelles et bureau contrôle et SPS

Avenant Mission Mo Marche Maison Assistantes Maternelles

Mise en place du stationnement payant

Achat terrain cadastré AN 809 appartenant à Mme Isabelle Jarnier

Achat terrain AO 560 appartenant à Mme Yvette CLESIO

Evolution du linéaire pour les voiries communales

Finances & Budget 4 délibérations

Gestion Trésorerie — Autorisation ouverture compte à terme

Gestion de la trésorerie — Autorisation ouverture compte à terme

Bâtiments — Maison France Services-Avenant au contrat de maîtrise doeuvre

Modification tarifs et règlements salles communales

Ressources humaines 1 délibération

Indemnité forfaitaire de déplacement pour fonctions itinérantes

Autres decisions 1 délibération

Transfert de c'ompétence de l'assainissement c'ollectif

Culture & Patrimoine 1 délibération

Déclassement et vente chemin au Pâtis

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