CM

11 janvier 2024

La Gacilly 12 délibérations

12

délibérations

9

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 9 délibérations

Finances — Budget Principal BA Assainissement BA Parc Immobilier Cantine Scolaire Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote

D'ecision N°1

Eco — quartier de lAff : Convention avec Morbihan Energies pour la réalisation de léclairage public Rue de lAff

Eco Quartier de lAff : Marché Public de travaux de voirie - Présentation d'un avenant B

Finances — Budget Principal BA Assainissement BA Parc Immobilier Cantine Scolaire Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote

Lotissement du Héron : Marché public de maîtrise doeuvre - Présentation d'un avenant

Finances — Budget Principal - BA Assainissement - BA Parc Immobilier - Cantine Scolaire - Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant l

Finances — Budget annexe Artémisia - attribution de la subvention de fonctionnement 2024

Patrimoine — Cantine scolaire - Transfert de compétences de lOust à Brocéliande Communauté vers la Commune de la Gacilly - reprises des biens constituant linventaire

Ressources humaines 1 délibération

Convention d'audit du système d'information avec la Communauté de Communes de l'Oust à Brocéliande Communauté

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Eco Quartier de lAff : Marché Public de travaux de voirie - Présentation d'un Avenant

Environnement 1 délibération

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

📬 Suivre La Gacilly

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.