Conseil municipal du 2024-01-11

Finances — Budget Principal BA Assainissement BA Parc Immobilier Cantine Scolaire Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses dinvestissement avant le vote

DECISION N°1

Eco — quartier de l'Aff : Convention avec Morbihan Energies pour la réalisation de l'éclairage public Rue de l'Aff

Eco Quartier de l'Aff : Marché Public de travaux de voirie - Présentation d'un avenant B

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Lotissement du Héron : Marché public de maîtrise d'oeuvre - Présentation d'un avenant

Finances — Budget Principal - BA Assainissement - BA Parc Immobilier - Cantine Scolaire - Activité Portuaire : Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant l

Finances — Budget annexe Artémisia - attribution de la subvention de fonctionnement 2024

Patrimoine — Cantine scolaire - Transfert de compétences de l'Oust à Brocéliande Communauté vers la Commune de la Gacilly - reprises des biens constituant l'inventaire

Convention daudit du système dinformation avec la Communauté de Communes de lOust à Brocéliande Communauté

Eco Quartier de l'Aff : Marché Public de travaux de voirie - Présentation d'un Avenant

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs