Conseil municipal du 2024-09-13

La Gacilly 13 septembre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Arrêté PLU et bilan de concertation - Travaux Le Pâtis - Attribution marché public - ATTRIBUTION MARCHE PUBLIC POUR LA TELEPHONIE FIXE ET INTERNET - Modification tableau des effectifs - Changement numérotation rue Ajoncs d'or et nouvelle dénomination - Avis sur permis exclusif de recherches minières - Changement de numérotation Chemin des Prés - Décisions modificatives - Budget principal et espace culturel - Admission en non-valeur budget principal - Tour de France féminin - Avis sur projet convention entre Région et commune - Lancement marché de prestation intellectuelle portant sur diagnostics des 3 églises - Rue Marcel Chesnais - Convention Morbihan Energies pour pose fourreaux pour fibre - Attribution marché de travaux de voiries diverses - Liaisons douces - Avenant N°3 - Renforcement structure - Le Pâtis - Attribution marché public - Arrrêt du PLU et bilan concertation

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 5 délibérations
213092024

Avis sur permis exclusif de recherches minières

313092024

Liaisons douces — Avenant N°3 - Renforcement structure

913092024

Tour de France féminin — Avis sur projet convention entre Région et commune

1213092024

Changement de numérotation Chemin des Prés

1313092024

Changement numérotation rue Ajoncs d'or et nouvelle dénomination

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
113092024

Arrrêt du PLU et bilan concertation

513092024

Attribution marché de travaux de voiries diverses

1130920242

Arrêté PLU et bilan de concertation

4130920242

Travaux Le Pâtis — Attribution marché public

🌱 Environnement 2 délibérations
613092024

Rue Marcel Chesnais — Convention Morbihan Energies pour pose fourreaux pour fibre

1413092024

Modification tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1113092024

Admission en non — valeur budget principal

1513092024

Décisions modificatives — Budget principal et espace culturel

🤝 Vie associative 1 délibération
413092024

Le Pâtis — Attribution marché public

💻 Numérique 1 délibération
713092024

ATTRIBUTION MARCHE PUBLIC POUR LA TELEPHONIE FIXE ET INTERNET

🏛️ Administration 1 délibération
813092024

Lancement marché de prestation intellectuelle portant sur diagnostics des 3 églises

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