17 décembre 2024
15
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Attribution marché aménagement local pour Maison France Service et Salle Giboire
Mission contrôle technique pour aménagement Maison France Services
Présentation projet aménagement ex — capitainerie
Avenant marché aménagement et voirie au Pâtis
Achat terrain cadastré AA 67
Avis sur acquisition délaissé communal rue du Pavillon
Mission CT et SPS travaux réaménagement ex-capitainerie
Classement voie daccès vers La Poste en voie communale
Dérogations exceptionnelles à linterdiction travail le dimanche au titre de l'année 2025
Résiliation de ladhésion au CNAS
Résiliation de ladhésion au CNAS
Adhésion au COS Breizh
Fixation contre — valeurs au titres des redevances
Budget Annexe Activite Portuaire — Subvention du Budget Principal
Mission contrôle technique et SPS pour Maison assistantes maternelles
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