14 novembre 2024
14
délibérations
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Indemnité forfaitaire de déplacement pour fonctions itinérantes
Transfert de c'ompétence de l'assainissement c'ollectif
Bâtiments — Maison France Services-Avenant au contrat de maîtrise doeuvre
Déclassement et vente chemin au Pâtis
Gestion Trésorerie — Autorisation ouverture compte à terme
Gestion de la trésorerie — Autorisation ouverture compte à terme
Modification tarifs et règlements salles communales
Achat terrain cadastré AN 809 appartenant à Mme Isabelle Jarnier
Achat terrain AO 560 appartenant à Mme Yvette CLESIO
Evolution du linéaire pour les voiries communales
Lancement marché travaux Maison Assistantes Maternelles et bureau contrôle et SPS
Avenant Mission Mo Marche Maison Assistantes Maternelles
Lancement marché travaux France Services et consultation bureau contrôle
Mise en place du stationnement payant
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