CM

11 janvier 2024

La Gacilly 12 délibérations

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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Finances — Budget Principal BA Assainissement BA Parc Immobilier Cantine Scolaire Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote

Eco Quartier de lAff : Marché Public de travaux de voirie - Présentation d'un avenant B

Finances — Budget Principal BA Assainissement BA Parc Immobilier Cantine Scolaire Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote

Eco Quartier de lAff : Marché Public de travaux de voirie - Présentation d'un Avenant

Finances — Budget Principal - BA Assainissement - BA Parc Immobilier - Cantine Scolaire - Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant l

Autres decisions 3 délibérations

D'ecision N°1

Eco — quartier de lAff : Convention avec Morbihan Energies pour la réalisation de léclairage public Rue de lAff

Lotissement du Héron : Marché public de maîtrise doeuvre - Présentation d'un avenant

Ressources humaines 1 délibération

Convention d'audit du système d'information avec la Communauté de Communes de l'Oust à Brocéliande Communauté

Environnement 1 délibération

Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs

Finances & Budget 1 délibération

Finances — Budget annexe Artémisia - attribution de la subvention de fonctionnement 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

Patrimoine — Cantine scolaire - Transfert de compétences de lOust à Brocéliande Communauté vers la Commune de la Gacilly - reprises des biens constituant linventaire

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