11 janvier 2024
12
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Finances — Budget Principal BA Assainissement BA Parc Immobilier Cantine Scolaire Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote
Eco Quartier de lAff : Marché Public de travaux de voirie - Présentation d'un avenant B
Finances — Budget Principal BA Assainissement BA Parc Immobilier Cantine Scolaire Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant le vote
Eco Quartier de lAff : Marché Public de travaux de voirie - Présentation d'un Avenant
Finances — Budget Principal - BA Assainissement - BA Parc Immobilier - Cantine Scolaire - Activité Portuaire : Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant l
D'ecision N°1
Eco — quartier de lAff : Convention avec Morbihan Energies pour la réalisation de léclairage public Rue de lAff
Lotissement du Héron : Marché public de maîtrise doeuvre - Présentation d'un avenant
Convention d'audit du système d'information avec la Communauté de Communes de l'Oust à Brocéliande Communauté
Ressources humaines — Modification du tableau des effectifs
Finances — Budget annexe Artémisia - attribution de la subvention de fonctionnement 2024
Patrimoine — Cantine scolaire - Transfert de compétences de lOust à Brocéliande Communauté vers la Commune de la Gacilly - reprises des biens constituant linventaire
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