CM

11 décembre 2024

La Gouesnière 11 délibérations

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (11)

Finances & Budget 5 délibérations
36

036 Devis et Travaux Divers Concessions et Dia

40

040 Budget Commune D.M. N°1

41

041 Budget Zone Artisanale Clôture du Budget

42

042 Tarifs 2025

43

043 Ouverture d'Un Quart des Crédits d'Investissement au Budget 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
37

037 Espace Intergénérationnel de la Ruche Choix des Entreprises pour les Lots 6 et 9

39

039 Installation de Recharge de Véhicules Électrique Place Pecro - Validation de la Convention avec le Sde

Autres decisions 2 délibérations
45

045 Adoption de la Convention Mape

46

046 Adoption de la Convention France Services

Culture & Patrimoine 1 délibération
38

038 Vente d'Un Terrain Communal au Profit d'Une Micro-Crêche

Ressources humaines 1 délibération
44

044 Indemnité Speciale Mensuelle de Fonctions des Gardes Champêtres RIFSEEP Isfe des Agents Communaux

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