CM

11 décembre 2024

La Gouesnière 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations
37

037 Espace Intergénérationnel de la Ruche Choix des Entreprises pour les Lots 6 et 9

39

039 Installation de Recharge de Véhicules Électrique Place Pecro - Validation de la Convention avec le Sde

44

044 Indemnité Speciale Mensuelle de Fonctions des Gardes Champêtres RIFSEEP Isfe des Agents Communaux

45

045 Adoption de la Convention Mape

46

046 Adoption de la Convention France Services

Finances & Budget 4 délibérations
40

040 Budget Commune D.M. N°1

41

041 Budget Zone Artisanale Clôture du Budget

42

042 Tarifs 2025

43

043 Ouverture d'Un Quart des Crédits d'Investissement au Budget 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
36

036 Devis et Travaux Divers Concessions et Dia

38

038 Vente d'Un Terrain Communal au Profit d'Une Micro-Crêche

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