9 février 2026
17
délibérations
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer La Gouesnière — 9 €/moisDélibérations (17)
17 — CAF Convention Objectifs et Financement Periscolaire
07 — Ouverture D'un Quart des Crédits d'Investissement au Budget 2026
08 — Tarifs Accueil de Loisirs sans Hebergement (alsh) de 3 A 13 Ans au 0 1septembre 2026
12 — Sma Rapport Clect Maisons France Services
16 — CAF Convention Objectifs et Financement Alsh Extrascolaire
15 — CAF Convention Objectifs et Financement Accueil Adolescents
09 — Réhabilitation -Création Espace Intergénérationnel la Ruche Avt 1 Lot 03 Belloir
11 — Construction Salle Socio-Culturelle Avenant 2 Lot 4 Couverture Mahey
10 — Construction Salle Socio-Culturelle Avenant 4 Maitrise Duvre Guilloux
13 — Sma-Avenant1-Convention-Urbanisme
14 — Conseil Architecture et Urbanisme (cau35) Signature Avenant
002 — Creation D'un Emploi Permanent de Categorie B ou C (articles l. 332-8 2° Cgct°
03 — Creation D'un Emploi Permanent de Categorie C (articles l. 332-8 Cgct)
04 — Determination des Taux de Promotion pour les Avancements de Grade
06 — Création Emploi Permanent Atsem Avancement de Grade
05 — Création Emploi Permanent Agent D'accueil - Avancement de Grade
001 — Approbation du Procès-Verbal de la Séance du 15 Décembre 2025
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