9 février 2026
17
délibérations
6
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
CAF Convention Objectifs et Financement Periscolaire
Ouverture D'un Quart des Crédits d'Investissement au Budget 2026
Tarifs Accueil de Loisirs sans Hebergement (alsh) de 3 A 13 Ans au 0 1septembre 2026
Sma Rapport Clect Maisons France Services
CAF Convention Objectifs et Financement Alsh Extrascolaire
CAF Convention Objectifs et Financement Accueil Adolescents
Réhabilitation — Création Espace Intergénérationnel la Ruche Avt 1 Lot 03 Belloir
Construction Salle Socio — Culturelle Avenant 2 Lot 4 Couverture Mahey
Construction Salle Socio — Culturelle Avenant 4 Maitrise Duvre Guilloux
Sma — Avenant1-Convention-Urbanisme
Conseil Architecture et Urbanisme (cau35) Signature Avenant
Creation D'un Emploi Permanent de Categorie B ou C (articles l. 332-8 2° Cgct°
Creation D'un Emploi Permanent de Categorie C (articles l. 332-8 Cgct)
Determination des Taux de Promotion pour les Avancements de Grade
Création Emploi Permanent Atsem Avancement de Grade
Création Emploi Permanent Agent D'accueil - Avancement de Grade
Approbation du Procès — Verbal de la Séance du 15 Décembre 2025
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