Conseil municipal du 2025-12-09

La Landec 9 décembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Logement de la Maison du bourg - Mise à jour des loyers - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de gestion des déchets 2024 de Dinan Agglomération - Ancien presbytere - Résiliation anticipée du bail emphythéotique - Ancien presbytere - Logement rez-de-chaussée - Gratuité du logement jusqu'au 31 décembre 2025 - Finances communales - Cimetière - Vote des tarifs 2026 - Finances communales - Etablissement MFR de Saint-Aubin d'Aubigné - Demande de soutien financier - Finances communales - Subvention à l'OGEC de l'école Sainte-Agnès - Activité piscine - Finances communales - Tarifs de location de la salle de l'Encrier pour l'association Rance Yoga - Finances communales - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - Finances locales - budget principal - Décision modificative 1 - Marché public - Validation du devis du SDE22 - Rénovation des lanternes des éclairage de la Résidence de la Vallée - Marché public - Validation du devis du SDE 22 - Réglage de nuit des projecteur du terrain des sports - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du compte-rendu du procès-verbal du 4 novembre 2025 - Marché public - Travaux au réfectoire de la cantine - Marché public - Travaux de voirie sur les voies de desserte donnant accès à la carrière Tertre Isaac

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Logement de la Maison du bourg — Mise à jour des loyers

2025

Ancien presbytere — Logement rez-de-chaussée - Gratuité du logement jusqu'au 31 décembre 2025

2025

Finances communales — Cimetière - Vote des tarifs 2026

2025

Finances communales — Etablissement MFR de Saint-Aubin d'Aubigné - Demande de soutien financier

2025

Finances communales — Subvention à l'OGEC de l'école Sainte-Agnès - Activité piscine

2025

Finances communales — Tarifs de location de la salle de l'Encrier pour l'association Rance Yoga

2025

Finances communales — Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

2025

Finances locales — budget principal - Décision modificative 1

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Marché public — Validation du devis du SDE22 - Rénovation des lanternes des éclairage de la Résidence de la Vallée

2025

Marché public — Validation du devis du SDE 22 - Réglage de nuit des projecteur du terrain des sports

2025

Marché public — Travaux au réfectoire de la cantine

2025

Marché public — Travaux de voirie sur les voies de desserte donnant accès à la carrière Tertre Isaac

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de gestion des déchets 2024 de Dinan Agglomération

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Ancien presbytere — Résiliation anticipée du bail emphythéotique

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Désignation d'un secrétaire de séance

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du compte — rendu du procès-verbal du 4 novembre 2025

WEB megalis:2025:7345:2025-12-09
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