CM

9 décembre 2025

La Landec 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

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Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Logement de la Maison du bourg — Mise à jour des loyers

2025

Ancien presbytere — Logement rez-de-chaussée - Gratuité du logement jusqu'au 31 décembre 2025

2025

Finances communales — Cimetière - Vote des tarifs 2026

2025

Finances communales — Etablissement MFR de Saint-Aubin dAubigné - Demande de soutien financier

2025

Finances communales — Subvention à lOGEC de l'école Sainte-Agnès - Activité piscine

2025

Finances communales — Tarifs de location de la salle de lEncrier pour l'association Rance Yoga

2025

Finances communales — Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

2025

Finances locales — budget principal - Décision modificative 1

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Marché public — Validation du devis du SDE22 - Rénovation des lanternes des éclairage de la Résidence de la Vallée

2025

Marché public — Validation du devis du SDE 22 - Réglage de nuit des projecteur du terrain des sports

2025

Marché public — Travaux au réfectoire de la cantine

2025

Marché public — Travaux de voirie sur les voies de desserte donnant accès à la carrière Tertre Isaac

Environnement 1 délibération
2025

Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de gestion des déchets 2024 de Dinan Agglomération

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Ancien presbytere — Résiliation anticipée du bail emphythéotique

Autres decisions 1 délibération
2025

Désignation d'un secrétaire de séance

Administration 1 délibération
2025

Approbation du compte — rendu du procès-verbal du 4 novembre 2025

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