Conseil municipal du 2026-03-26

La Malhoure 26 mars 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Autres decisions

1

Administration

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - délégations consenties au Maire par le conseil municipal - SIVOM LMP désignation des délégués - SDE désignation des délégués - Commissions communales - CNAS désignation membres - désignation correspondant prévention routière - désignation correspondant sécurité défense - ALEC désignation des représentants - CCID - indemnités de fonction élus

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 7 délibérations
1402618

indemnités de fonction élus

1402619

SIVOM LMP désignation des délégués

1402620

SDE désignation des délégués

1402621

Commissions communales

1402623

CNAS désignation membres

1402626

ALEC désignation des représentants

1402627

CCID

🏛️ Administration 1 délibération
1402617

délégations consenties au Maire par le conseil municipal

❤️ Social & Santé 1 délibération
1402624

désignation correspondant prévention routière

🛡️ Sécurité 1 délibération
1402625

désignation correspondant sécurité défense

WEB scdl:21220140400010:2026-03-26
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