24 juin 2024
13
délibérations
6
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Participation élèves extérieurs et scolarisés EP 2023 2024
Vote du forfait communal à lOGEC Ecole St Joseph
D31 — Projets du Fds dép de sécurité routière
D37 Prix du repas au restaurant scolaire pour 2024 2025
D38 — vote des subventions aux associations
Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir dachat
Création d'un emploi permanent de c'atégorie B
Protection sociale complémentaire
SDEF Audit énergétique de bâtiments publics
SDEF Rue de L'anderneau Eclairage public et télécom
Déclassement et vente par la commune de La Martyre à La Haie
Rue Landerneau — conv MOM CAPLD gestion eaux pluviales
RLPI Avis sur le projet de la CAPLD arrêté le 28 mars 2024
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