Conseil municipal du 2024-06-24

La Martyre 24 juin 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Déclassement et vente par la commune de La Martyre à La Haie - Création d'un emploi permanent de catégorie B - Rue Landerneau-conv MOM CAPLD gestion eaux pluviales - Participation élèves extérieurs et scolarisés EP 2023 2024 - Vote du forfait communal à l'OGEC Ecole St Joseph - D31-Projets du Fds dép de sécurité routière - 33-Protection sociale complémentaire - D37 Prix du repas au restaurant scolaire pour 2024 2025 - D38-vote des subventions aux associations - RLPI Avis sur le projet de la CAPLD arrêté le 28 mars 2024 - Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat - SDEF Audit énergétique de bâtiments publics - SDEF Rue de Landerneau Eclairage public et télécom

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20240624

Participation élèves extérieurs et scolarisés EP 2023 2024

20240624

Vote du forfait communal à l'OGEC Ecole St Joseph

20240624

D31 — Projets du Fds dép de sécurité routière

20240624

D37 Prix du repas au restaurant scolaire pour 2024 2025

20240624

D38 — vote des subventions aux associations

20240624

Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir d'achat

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20240624

Création d'un emploi permanent de catégorie B

20240624

33 — Protection sociale complémentaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240624

SDEF Audit énergétique de bâtiments publics

20240624

SDEF Rue de Landerneau Eclairage public et télécom

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240624

Déclassement et vente par la commune de La Martyre à La Haie

🌱 Environnement 1 délibération
20240624

Rue Landerneau — conv MOM CAPLD gestion eaux pluviales

📄 Autres decisions 1 délibération
20240624

RLPI Avis sur le projet de la CAPLD arrêté le 28 mars 2024

WEB megalis:2024:10369:2024-06-24
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