24 juin 2024
13
délibérations
6
Autres decisions
2
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Déclassement et vente par la commune de La Martyre à La Haie
Participation élèves extérieurs et scolarisés EP 2023 2024
Vote du forfait communal à lOGEC Ecole St Joseph
RLPI Avis sur le projet de la CAPLD arrêté le 28 mars 2024
Instauration de la prime exceptionnelle pouvoir dachat
SDEF Audit énergétique de bâtiments publics
Rue Landerneau — conv MOM CAPLD gestion eaux pluviales
SDEF Rue de L'anderneau Eclairage public et télécom
Création d'un emploi permanent de c'atégorie B
D31 — Projets du Fds dép de sécurité routière
Protection sociale complémentaire
D37 Prix du repas au restaurant scolaire pour 2024 2025
D38 — vote des subventions aux associations
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