Conseil municipal du 2025-12-17

La Mézière 17 décembre 2025 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Ouverture crédits 2026 budget principal_2 - Modification tableau des effectifs - Convention Accueil & Loisirs - Echange parcelle AH99, 98 et 96 - renouvellement bail Actif - convention Terres de sources - Déclassement parcelle AH99 - Déclassement parcelle AC580 - SDAHGV avis - Demande évolution PLUi - Arrêt projet PLH_2026_2035 - Dénomination voirie lotissement Clos Juliette - Convention PAV Smictom - Attribution lots Courtil Beauvairie - Demande subvention leader - cloture AP CP ateliers - Ouverture crédits 2026 budget restaurant - Ouverture crédits 2026 budget principal - Demande subvention DETR tennis

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Ouverture crédits 2026 budget principal_2

2025

Convention Accueil & Loisirs

2025

Demande subvention leader

2025

cloture AP CP ateliers

2025

Ouverture crédits 2026 budget restaurant

2025

Ouverture crédits 2026 budget principal

2025

Demande subvention DETR tennis

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2025

Echange parcelle AH99, 98 et 96

2025

convention Terres de sources

2025

Déclassement parcelle AH99

2025

Déclassement parcelle AC580

2025

SDAHGV avis

2025

Demande évolution PLUi

2025

Arrêt projet PLH_2026_2035

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

renouvellement bail Actif

2025

Dénomination voirie lotissement Clos Juliette

2025

Attribution lots Courtil Beauvairie

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification tableau des effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Convention PAV Smictom

WEB megalis:2025:13304:2025-12-17
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