17 décembre 2025
19
délibérations
7
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Ouverture crédits 2026 budget principal_2
Convention Accueil & Loisirs
Demande subvention l'eader
Cloture AP CP ateliers
Ouverture crédits 2026 budget restaurant
Ouverture crédits 2026 budget principal
Demande subvention D'ETR tennis
Echange parcelle AH99, 98 et 96
Convention Terres de s'ources
Déclassement parcelle AH99
Déclassement parcelle AC580
SDAHGV avis
Demande évolution PLUi
Arrêt projet PLH 2026 2035
Renouvellement bail Actif
Dénomination voirie lotissement Clos Juliette
Attribution lots Courtil Beauvairie
Modification tableau des effectifs
Convention PAV Smictom
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