2 septembre 2025
14
délibérations
7
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Avis sur le PADD du PLUI
Rapport d'activité 2024 du SMICTOM VALCOBREIZH
Validation des délibérations de lentente avec Vignoc
D'IA 5 bis Allée des Barrières — Décision de non préemption
D'IA 11 Av du C'olonel Clarke — Décision de non préemption
Avis sur le PADD du PLUI
Admission en non-valeur
Nouveau règlement dattribution des lots communaux
Modification du tableau des effectifs
Secteur La Fontaine et La Beauvairie — Modalités de la relance de la commercialisation et conditions relatives à la vente des lots libres
Subvention à l'école St Martin
Tarifs restauration scolaire
Décision modificative N°2 du Budget Principal
Attribution des lots de la restauration collective
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