Conseil municipal du 2025-09-02
14
délibérations
7
Autres decisions
3
Environnement
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Avis sur le PADD du PLUI
Rapport dactivité 2024 du SMICTOM VALCOBREIZH
Validation des délibérations de lentente avec Vignoc
DIA 5 bis Allée des Barrières — Décision de non préemption
DIA 11 Av du Colonel Clarke — Décision de non préemption
Avis sur le PADD du PLUI
Admission en non-valeur
Nouveau règlement d'attribution des lots communaux
Modification du tableau des effectifs
Secteur La Fontaine et La Beauvairie — Modalités de la relance de la commercialisation et conditions relatives à la vente des lots libres
Subvention à lécole St Martin
Tarifs restauration scolaire
Décision modificative N°2 du Budget Principal
Attribution des lots de la restauration collective
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