9 décembre 2024
16
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 66 à 74
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 10 à 13
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 6 à 9
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession de lIlot B
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession de lIlot A
Modification du tableau des effectifs
Autorisations spéciales dabsence
Mise en place du télétravail
Modification du régime indemnitaire Rifseep
Lotissement La Beauvairie _ Avenant n°2 au marché de travaux réseaux souples avec lentreprise ERS
Cession par le département d'un merlon le l'ong de la RD137 _ avis de la commune
Lotissement La Beauvairie _ Devis travaux de viabilisation
Annulation de la dissolution du SIA
Création d'une entente avec la commune de Vignoc pour une mutualisation du restaurant scolaire
Mise en place d'un Projet Educatif Local - PEL
DM3 du budget principal
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