Conseil municipal du 2024-12-09
16
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 66 à 74
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 10 à 13
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 6 à 9
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession de lIlot B
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession de lIlot A
Modification du tableau des effectifs
Autorisations spéciales dabsence
Mise en place du télétravail
Modification du régime indemnitaire Rifseep
Lotissement La Beauvairie _ Avenant n°2 au marché de travaux réseaux souples avec lentreprise ERS
Cession par le département dun merlon le long de la RD137 _ avis de la commune
Lotissement La Beauvairie _ Devis travaux de viabilisation
Annulation de la dissolution du SIA
Création dune entente avec la commune de Vignoc pour une mutualisation du restaurant scolaire
Mise en place dun Projet Educatif Local - PEL
DM3 du budget principal
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