CM

9 décembre 2024

La Mézière 16 délibérations

16

délibérations

5

Culture & Patrimoine

4

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (16)

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024

Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 66 à 74

2024

Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 10 à 13

2024

Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 6 à 9

2024

Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession de lIlot B

2024

Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession de lIlot A

Ressources humaines 4 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Autorisations spéciales dabsence

2024

Mise en place du télétravail

2024

Modification du régime indemnitaire Rifseep

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Lotissement La Beauvairie _ Avenant n°2 au marché de travaux réseaux souples avec lentreprise ERS

2024

Cession par le département d'un merlon le l'ong de la RD137 _ avis de la commune

Environnement 2 délibérations
2024

Lotissement La Beauvairie _ Devis travaux de viabilisation

2024

Annulation de la dissolution du SIA

Éducation 1 délibération
2024

Création d'une entente avec la commune de Vignoc pour une mutualisation du restaurant scolaire

Autres decisions 1 délibération
2024

Mise en place d'un Projet Educatif Local - PEL

Finances & Budget 1 délibération
2024

DM3 du budget principal

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