CM

30 avril 2024

La Mézière 11 délibérations

11

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Conventionnement ACFI avec le CDG35

2024

Prime forfaitaire exceptionnelle de pouvoir dachat

2024

Marché de nettoyage des locaux communaux - avenant n°2

2024

Révision du loyer des locaux loués à la SARL Perrimev

2024

Participation au RASED

2024

Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Environnement 2 délibérations
2024

Mise à jour du tableau des effectifs

2024

Dissolution du Syndicat Intercommunal dAssainissement des eaux usées de la Flume et du Petit Bois

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Révision de loyer locaux loués à la CCVIA pour les activités de la crèche

Éducation 1 délibération
2024

Convention avec la commune de Saint Gondran - Frais de restauration scolaire

Finances & Budget 1 délibération
2024

Subvention Exceptionnelle D'anses LM

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