Conseil municipal du 2024-04-30

La Mézière 30 avril 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Mise à jour du tableau des effectifs - Conventionnement ACFI avec le CDG35 - Prime forfaitaire exceptionnelle de pouvoir dachat - Marché de nettoyage des locaux communaux - avenant n°2 - Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des eaux usées de la Flume et du Petit Bois - Révision de loyer locaux loués à la CCVIA pour les activités de la crèche - Révision du loyer des locaux loués à la SARL Perrimev - Convention avec la commune de Saint Gondran - Frais de restauration scolaire - Participation au RASED - Subvention Exceptionnelle Danses LM - Modification du règlement intérieur du conseil municipal

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

Conventionnement ACFI avec le CDG35

2024

Prime forfaitaire exceptionnelle de pouvoir dachat

2024

Marché de nettoyage des locaux communaux - avenant n°2

2024

Révision du loyer des locaux loués à la SARL Perrimev

2024

Participation au RASED

2024

Modification du règlement intérieur du conseil municipal

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Mise à jour du tableau des effectifs

2024

Dissolution du Syndicat Intercommunal d'Assainissement des eaux usées de la Flume et du Petit Bois

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Révision de loyer locaux loués à la CCVIA pour les activités de la crèche

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Convention avec la commune de Saint Gondran - Frais de restauration scolaire

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Subvention Exceptionnelle Danses LM

WEB megalis:2024:13304:2024-04-30
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