3 mars 2026
15
délibérations
12
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Prêt relais destiné à financer le FCTVA pour le projet coeur de Macéria
Subvention au comité de j'umelage Allemagne
Subvention à l'association ACTIF
Reversement de la compensation du service public de la petite enfance
Subvention partielle à lOGEC Saint-Martin
Prêt de la banque des territoires destiné à financer la salle de tennis
Prêt de la banque des territoires destiné à financer le projet coeur de Macéria
Prêt relais destiné à financer les subventions pour le projet coeur de Macéria
Prêt relais destiné à financer le FCTVA pour le projet coeur de Macéria
Subvention budget du CCAS
Subvention budget annexe du restaurant municipal scolaire
Autorisations de programme et crédits de paiement
Projet urbain Beauséjour Parcelles AE424 - AE421 - AE418
Attribution du marché pour la construction d'une s'alle de tennis
Redevance doccupation du domaine public pour travaux
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