Conseil municipal du 2026-03-03
15
délibérations
12
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Prêt relais destiné à financer le FCTVA pour le projet coeur de Macéria
Subvention au comité de jumelage Allemagne
Subvention à l'association ACTIF
Reversement de la compensation du service public de la petite enfance
Subvention partielle à l'OGEC Saint-Martin
Prêt de la banque des territoires destiné à financer la salle de tennis
Prêt de la banque des territoires destiné à financer le projet coeur de Macéria
Prêt relais destiné à financer les subventions pour le projet coeur de Macéria
Prêt relais destiné à financer le FCTVA pour le projet coeur de Macéria
Subvention budget du CCAS
Subvention budget annexe du restaurant municipal scolaire
Autorisations de programme et crédits de paiement
Projet urbain Beauséjour Parcelles AE424 - AE421 - AE418
Attribution du marché pour la construction d'une salle de tennis
Redevance d'occupation du domaine public pour travaux
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