Conseil municipal du 2024-12-09
16
délibérations
8
Environnement
4
Autres decisions
1
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Modification du tableau des effectifs
Lotissement La Beauvairie _ Avenant n°2 au marché de travaux réseaux souples avec lentreprise ERS
Lotissement La Beauvairie _ Devis travaux de viabilisation
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 66 à 74
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 10 à 13
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession des lots 6 à 9
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession de lIlot B
Lotissement La Beauvairie _ Attribution et cession de lIlot A
Autorisations spéciales dabsence
Mise en place du télétravail
Mise en place dun Projet Educatif Local - PEL
Annulation de la dissolution du SIA
Modification du régime indemnitaire Rifseep
Création dune entente avec la commune de Vignoc pour une mutualisation du restaurant scolaire
Cession par le département dun merlon le long de la RD137 _ avis de la commune
DM3 du budget principal
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