Conseil municipal du 2026-02-05

La Mézière 5 février 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Cession de la parcelle AC580 - Loyer de l'association Actif - Loyer du SIA de la flume et du petit bois - Subvention à l'association les Zelles du désert - Subvention à l'association Séné'mamzelles - Débat d'orientations budgétaires - Déclassement de la parcelle cadastrée AC580 Rue de Macéria en vue de son aliénation - Convention avec le SMICTOM pour les PAV du parking Montsifrot - Convention avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO) - Loyer de la crèche

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Loyer de l'association Actif

2026

Loyer du SIA de la flume et du petit bois

2026

Débat d'orientations budgétaires

2026

Loyer de la crèche

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Cession de la parcelle AC580

2026

Déclassement de la parcelle cadastrée AC580 Rue de Macéria en vue de son aliénation

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Subvention à l'association les Zelles du désert

2026

Subvention à l'association Séné'mamzelles

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Convention avec le SMICTOM pour les PAV du parking Montsifrot

2026

Convention avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO)

WEB scdl:21350177800012:2026-02-05
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