Conseil municipal du 2024-09-11
La Motte
11 septembre 2024
5 délibérations
5
délibérations
2
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Eau potable : Rapport sur le prix et la qualité de service
- Tarifs Cap sport
- Demande de subvention "La Motte Gourmande" dans le cadre de la reprise d'un commerce existant
- Travaux Groupe Scolaire : Mission de contrôle technique : avenant n°2
- Affaire Bidan Frédéric / Commune de La Motte : Pourparlers
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Finances & Budget
2 délibérations
2024
Tarifs Cap sport
2024
Demande de subvention "La Motte Gourmande" dans le cadre de la reprise d'un commerce existant
🌱
Environnement
1 délibération
2024
Eau potable : Rapport sur le prix et la qualité de service
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Travaux Groupe Scolaire : Mission de contrôle technique : avenant n°2
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Affaire Bidan Frédéric / Commune de La Motte : Pourparlers
WEB
megalis:2024:32284:2024-09-11
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