CM
11 septembre 2024
La Motte
5 délibérations
5
délibérations
2
Finances & Budget
1
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Tarifs Cap sport
2024
Demande de subvention "La Motte Gourmande" dans le c'adre de la reprise d'un commerce existant
Environnement
1 délibération
2024
Eau potable : Rapport sur le prix et la qualité de service
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Travaux Groupe Scolaire : Mission de contrôle technique : avenant n°2
Autres decisions
1 délibération
2024
Affaire Bidan Frédéric / Commune de La Motte : Pourparlers
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