CM
21 février 2024
La Motte
9 délibérations
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Éducation
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances & Budget
5 délibérations
2024
ALSH dété - Mini Camp
2024
Contrat d'association Ecole Notre Dame de Lourdes 2024
2024
Subventions 2024
2024
Affectation des résultats 2023
2024
Approbation des comptes de gestion 2023
Éducation
2 délibérations
2024
Renouvellement dérogation rythmes scolaires
2024
Projet de carte scolaire 2024
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Vente de terrain ZA bel-air
Ressources humaines
1 délibération
2024
Personnel : prime pouvoir dachat exceptionnelle
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