CM
11 septembre 2024
La Motte
5 délibérations
5
délibérations
1
Environnement
1
Sport
1
Finances & Budget
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Délibérations (5)
Environnement
1 délibération
2024
Eau potable : Rapport sur le prix et la qualité de service
Sport
1 délibération
2024
Tarifs Cap sport
Finances & Budget
1 délibération
2024
Demande de subvention "La Motte Gourmande" dans le c'adre de la reprise d'un commerce existant
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Travaux Groupe Scolaire : Mission de contrôle technique : avenant n°2
Autres decisions
1 délibération
2024
Affaire Bidan Frédéric / Commune de La Motte : Pourparlers
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