Conseil municipal du 2024-09-11
La Motte
11 septembre 2024
5 délibérations
5
délibérations
1
Environnement
1
Sport
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Eau potable : Rapport sur le prix et la qualité de service
- Tarifs Cap sport
- Demande de subvention "La Motte Gourmande" dans le cadre de la reprise d'un commerce existant
- Travaux Groupe Scolaire : Mission de contrôle technique : avenant n°2
- Affaire Bidan Frédéric / Commune de La Motte : Pourparlers
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Environnement
1 délibération
2024
Eau potable : Rapport sur le prix et la qualité de service
⚽
Sport
1 délibération
2024
Tarifs Cap sport
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
Demande de subvention "La Motte Gourmande" dans le cadre de la reprise d'un commerce existant
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Travaux Groupe Scolaire : Mission de contrôle technique : avenant n°2
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
Affaire Bidan Frédéric / Commune de La Motte : Pourparlers
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:32284:2024-09-11
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