CM

21 février 2024

La Motte 9 délibérations

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Éducation

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations
2024

ALSH dété - Mini Camp

2024

Affectation des résultats 2023

2024

Approbation des comptes de gestion 2023

Éducation 2 délibérations
2024

Renouvellement dérogation rythmes scolaires

2024

Projet de carte scolaire 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Vente de terrain ZA bel-air

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel : prime pouvoir dachat exceptionnelle

Vie associative 1 délibération
2024

Contrat d'association Ecole Notre Dame de Lourdes 2024

Finances & Budget 1 délibération
2024

Subventions 2024

📬 Suivre La Motte

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.