Conseil municipal du 2024-08-29

La Richardais 29 août 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

10

Autres decisions

2

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délib n°24-08-80 Prime de fin d'année - Délib n°24-08-79 la modification de la durée hebdomadaire d'un poste - Délib n°24-08-78 Autorisations spéciales d'absence - Délib n°24-08-77 Admission en non-valeur et créances éteintes - Délib n°24-08-76 Cession de véhicule - Délib n°24-08-75 Prise en charge destruction nid de frelons - Délib n°24-08-74 Cession d'une parcelle communale pour la construction d'un projet de renouvellement urbain mixte commer - Délib n°24-08-73 Rachat par un tiers de deux parcelles situées rue du Général de Gaulle - Délib n°24-08-72 Arrêt PLH 2025-2030 - Délib n°24-08-70 Convention de servitude GRDF Bretagne Commune de La Richardais - Délib n°24-08-71 Modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°1 du PLU - Délib n°24-08-69 Convention effacement de réseaux rue de bellevue et avenue des sports - Délib n°24-08-68 Convention rénovation éclairage public rue de la ville rucette - Délibération n°24-08-67 Approbation du précédent conseil

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 10 délibérations
24

Délib n°24 — 08-80 Prime de fin d'année

24

Délib n°24 — 08-79 la modification de la durée hebdomadaire d'un poste

24

Délib n°24 — 08-78 Autorisations spéciales d'absence

24

Délib n°24 — 08-77 Admission en non-valeur et créances éteintes

24

Délib n°24 — 08-75 Prise en charge destruction nid de frelons

24

Délib n°24 — 08-72 Arrêt PLH 2025-2030

24

Délib n°24 — 08-70 Convention de servitude GRDF Bretagne Commune de La Richardais

24

Délib n°24 — 08-71 Modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°1 du PLU

24

Délib n°24 — 08-68 Convention rénovation éclairage public rue de la ville rucette

24

Délibération n°24 — 08-67 Approbation du précédent conseil

🌱 Environnement 2 délibérations
24

Délib n°24 — 08-74 Cession d'une parcelle communale pour la construction d'un projet de renouvellement urbain mixte commerce et logements

24

Délib n°24 — 08-73 Rachat par un tiers de deux parcelles situées rue du Général de Gaulle

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

Délib n°24 — 08-76 Cession de véhicule

Sport 1 délibération
24

Délib n°24 — 08-69 Convention effacement de réseaux rue de bellevue et avenue des sports

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