6 novembre 2024

N°DEL — 20241106-DAC-16-École de musique - Actualisation du règlement intérieur

N°DEL — 20241106-DAC-15-Culture-Renouvellement de la convention pour le portail commun de ressources numériques Nom@de

N°DEL — 20241106-DAC-14-La Pléiade - Convention de mise à disposition de l'espace bar de La Pléiade Association la Belle et la Blette

N°DEL — 20241106-DAC-13-La Pléiade - Conventions de mise à disposition gratuite La Pléiade

N°DEL — 20241106-DGPU-11-Convention doccupation précaire à titre gratuit du domaine privé communal Pharmaciens sans frontières 37

N°DEL — 20241106-DGPU-07 Désinscription du site du Prieuré Saint Cosme

N°DEL — 20241106-DFSVL-20-Jeunesse Convention passeport loisirs jeunes (PLj) entre la ville et la CAF Touraine

N°DEL — 20240611-DFSVL-19-Jeunesse Convention d'objectifs et de financement pour le contrat local daccompagnement (CLAS) à la scolarité

N°DEL — 20241106-DFSVL-18-Jeunesse Projet « Notre École Faisons-la Ensemble » (NEFLE) Classe Image

N°DEL — 20240611-DFSVL-17-Jeunesse Convention départementale daccompagnement par un SESSAD

N°DEL — 20241106-DST-10-Convention de financement Fonds Chêne 3 dans le cadre du programme ACTEE de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et des Régies (FNCCR)

N°DEL — 20240925-DRHF-06-Budget principal de la ville 2024 Décision modificative n°2

N°DEL — 20241106-DRHF-03- Groupement de commandes pour la fourniture de vêtements professionnels, d'équipements de protection individuelle et de vêtements de sport

N°DEL — 20241106-DRHF-02-Ajustement des propositions pour créances douteuses

N°DEL — 20241106-DGPU-09-Recensement de la population 2025 - Organisation de lenquête, désignation du coordinateur, recrutement et rémunération dagents recenseurs

N°DEL — 20241106-DRHF-05-Ouverture dominicale des commerces 2025 Avis du Conseil municipal

N°DEL — 20240611-DRHF-04- accueil de volontaires en service civique - Convention avec LA LIGUE DE LENSEIGNEMENT

N°DEL — 20241106-DST-12-Cession de matériel inutilisé Véhicule Citroën C4 immatriculé EA-941-NA

N°DEL — 20241106-DGPU-08- ZAC du Plessis-Botanique Cession de parcelles issues du domaine communal, situées 46 rue du Plessis et 15 BIS, 15 TER rue Chesneau, cadastrées AO 343, AO367, AO 368 et AO 506

N°DEL — 20241106-SG-01-Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2024