Conseil municipal du 2024-10-04

La Riche 4 octobre 2024 3 délibérations
Document source

3

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

3 délibérations - N°DEC_2024_DAC_62_Contrat de cession de droit de représentation du spectacle « Antichambre » - N°DEC_2024_DAC_61_Contrat de cession tripartite de droit dexploitation du spectacle « Fuega » - N°DEC_2024_DFCP_60_Modification de la régie unique

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Délibérations (3)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

N°DEC_2024_DAC_62_Contrat de cession de droit de représentation du spectacle « Antichambre »

2024

N°DEC_2024_DAC_61_Contrat de cession tripartite de droit dexploitation du spectacle « Fuega »

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

N°DEC_2024_DFCP_60_Modification de la régie unique

WEB recia:2024:13905:2024-10-04
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