Conseil municipal du 2024-09-19

La Riche 19 septembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Social & Santé

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Attribution de subventions aux associations dans le cadre du dispositif des passeports loisirs seniors 2023-2024 - Programme de soutien aux familles et à la parentalité (PSFP) Approbation de la convention de partenariat d'implantatio - Mise à disposition des agents du CCAS vers la ville - Mise à disposition des agents de la ville vers le CCAS - Acceptation d'un don - Transferts de compétences du CCAS à la ville - Mise à jour du règlement intérieur de l'accueil de loisirs Tot'aime - Comité d'attribution des aides pour l'épicerie sociale et solidaire - Règlement intérieur de l'épicerie sociale et solidaire et charte de fonctionnement - Epicerie sociale et solidaire - Principe de mise à disposition d'un bien du domaine privé communal - Attribution de subventions aux associations dans le cadre du dispositif des passeports loisirs seniors 2023-2024 - Modification du règlement d'attribution des aides facultatives - Décision n° DEC_2024_01_Avenant n° 9 au contrat d'assurances AO RC n° 3010-0001

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Délibérations (13)

❤️ Social & Santé 7 délibérations
24

Programme de soutien aux familles et à la parentalité (PSFP) Approbation de la convention de partenariat d'implantation du PSFP avec le groupe SOS (projet PARRAJ 37)

24

Acceptation d'un don

24

Mise à jour du règlement intérieur de l'accueil de loisirs Tot'aime

24

Comité d'attribution des aides pour l'épicerie sociale et solidaire

24

Règlement intérieur de l'épicerie sociale et solidaire et charte de fonctionnement

24

Epicerie sociale et solidaire — Principe de mise à disposition d'un bien du domaine privé communal

24

Modification du règlement d'attribution des aides facultatives

👥 Ressources humaines 3 délibérations
24

Mise à disposition des agents du CCAS vers la ville

24

Mise à disposition des agents de la ville vers le CCAS

24

Transferts de compétences du CCAS à la ville

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du dispositif des passeports loisirs seniors 2023-2024

24

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du dispositif des passeports loisirs seniors 2023-2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Décision n° DEC_2024_01_Avenant n° 9 au contrat d'assurances AO RC n° 3010-0001

WEB recia:2024:13905:2024-09-19
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