Conseil municipal du 2024-07-03

DEL — 20240703-DFSVL-26-Attribution de subvention exceptionnelle Association Daytoursport

DEL — 20240703-DAC-23-Tarifs municipaux Créations de tarifs à La Pléiade

DEL — 20240703-DFSVL-22-Tarifs municipaux Restauration scolaire

DEL — 20240703-DFSVL-21-Contrat local daccompagnement à la scolarité (CLAS) Demandes de subventions

DEL — 20240703-DRHF-05-Demande du fonds de concours « vert » Tours Métropole Val de Loire

DEL — 20240703-JDQ-04-Festivités du 14 juillet 2024 Convention de subvention de fonctionnement avec la ville de Tours

DEL — 20240703-DRHF-03-Admissions en non-valeur

DEL — 20240703-DFSVL-27-Logements durgence Détermination des logements et du montant de leur loyer Convention de location avec lassociation Entraide & Solidarités

DEL — 20240703-DAC-14-Médiathèque Actualisation du règlement intérieur Avis du Conseil municipal

DEL — 20240703-DGPU-12- Conventions de mise à disposition précaire Associations Mnémo'Seniors et Club des chiffres et des lettres et de scrabble de La Riche (CCLESLR)

DEL — 20240703-DGPU-10-Mise à disposition gracieuse au motif dintérêt général de deux emplacements de stationnement Association ACDSI La Riche

DEL — 20240703-DGPU-09-Dénomination dune voie ouverte à la circulation Allée Anne de Beaujeu

DEL — 20240703-DFSVL-25-Politique de la ville - Approbation des conventions de « m² sociaux » avec les bailleurs sociaux bénéficiant dune exonération de taxe foncière sur la propriété bâtie

DEL — 20240703-DFSVL-24- Politique de la ville - Approbation du contrat de ville de la métropole tourangelle 2024-2030

DEL — 20240703-DGPU-02-Acquisition du Château du Plessis auprès de la ville de Tours

DEL — 20240703-DFSVL-17-Marché dapprovisionnement Règlement intérieur des marchés municipaux Avis du Conseil municipal

DEL — 20240703-DFSVL-16-Marché dapprovisionnement Durée de présence pour le droit à la présentation dun successeur

DEL — 20240703-DFSVL-15-Marché dapprovisionnement - Création et composition du Comité paritaire des marchés municipaux

DEL — 20240703-DRHF-08-Actualisation du tableau des effectifs

DEL — 20240703-DRHF-07-Instauration du forfait mobilités durables

N°DEL — 20240703-DFSVL-20-Organisation de la semaine scolaire - Renouvellement de la demande de dérogation

DEL — 20240703-DFSVL-19-Résidence autonomie Marcel du Lorier - Approbation du règlement intérieur du Conseil de la vie sociale (CVS) Avis du Conseil municipal

DEL — 20240703-DST-18-Démarche de collecte des mégots sur la voie publique Convention avec léco-organisme agréé Alcome

DEL — 20240703-DSI-13- Libération et valorisation des données publiques Approbation de la convention de partenariat avec Tours Métropole Val de Loire

DEL — 20240703-DGPU-11-Recensement de la population 2025 Convention Insee fixant les conditions générales de préparation et dexécution de lenquête « familles » 2025

DEL — 20240703-SG-01-Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 22 mai 2024