3 juillet 2024

DFSVL — 26-Attribution de subvention exceptionnelle Association Daytoursport

DAC — 23-Tarifs municipaux Créations de tarifs à La Pléiade

DFSVL — 22-Tarifs municipaux Restauration scolaire

DFSVL — 21-Contrat local daccompagnement à la scolarité (CLAS) Demandes de subventions

DRHF — 05-Demande du fonds de concours « vert » Tours Métropole Val de Loire

JDQ — 04-Festivités du 14 juillet 2024 Convention de subvention de fonctionnement avec la ville de Tours

DRHF — 03-Admissions en non-valeur

DFSVL — 27-Logements durgence Détermination des logements et du montant de leur loyer Convention de location avec l'association Entraide & Solidarités

DAC — 14-Médiathèque Actualisation du règlement intérieur Avis du Conseil municipal

DGPU — 12- Conventions de mise à disposition précaire Associations MnémoSeniors et Club des chiffres et des lettres et de scrabble de La Riche (CCLESLR)

DGPU — 10-Mise à disposition gracieuse au motif d'intérêt général de deux emplacements de stationnement Association ACDSI La Riche

DGPU — 09-Dénomination d'une voie ouverte à la circulation Allée Anne de Beaujeu

DFSVL — 25-Politique de la ville - Approbation des conventions de « m² sociaux » avec les bailleurs sociaux bénéficiant d'une exonération de taxe foncière sur la propriété bâtie

DFSVL — 24- Politique de la ville - Approbation du contrat de ville de la métropole tourangelle 2024-2030

DGPU — 02-Acquisition du Château du Plessis auprès de la ville de Tours

DFSVL — 17-Marché dapprovisionnement Règlement intérieur des marchés municipaux Avis du Conseil municipal

DFSVL — 16-Marché dapprovisionnement Durée de présence pour le droit à la présentation d'un successeur

DFSVL — 15-Marché dapprovisionnement - Création et composition du Comité paritaire des marchés municipaux

DRHF — 08-Actualisation du tableau des effectifs

DRHF — 07-Instauration du forfait mobilités durables

N°DEL — 20240703-DFSVL-20-Organisation de la semaine scolaire - Renouvellement de la demande de dérogation

DFSVL — 19-Résidence autonomie Marcel du Lorier - Approbation du règlement intérieur du Conseil de la vie sociale (CVS) Avis du Conseil municipal

DST — 18-Démarche de collecte des mégots sur la voie publique Convention avec léco-organisme agréé Alcome

DSI — 13- Libération et valorisation des données publiques Approbation de la convention de partenariat avec Tours Métropole Val de Loire

DGPU — 11-Recensement de la population 2025 Convention Insee fixant les conditions générales de préparation et dexécution de lenquête « familles » 2025

SG — 01-Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 22 mai 2024