CM
14 juin 2024
La Riche
4 délibérations
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Finances & Budget
2 délibérations
2024
N°DEC_2024_DFCP_22_Création d'une sous — régie de recettes Droits de place
2024
N°DEC_2024_DGS_31_Assurances Acceptation d'une garantie « Tous Risques Objets » dans le cadre du marché public n° 2023-13
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
N°DEC_2024_DAC_33_Contrat de cession de droits de représentation représentation théâtrale du spectacle « Assunta, au Fil de la Ligne » de Gilbert Gilet
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
N°DEC_2024_DAC_32_Occupation du domaine public communal de La Pléiade 29 Juin 2024
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