Conseil municipal du 2024-06-14
La Riche
14 juin 2024
4 délibérations
4
délibérations
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- N°DEC_2024_DFCP_22_Création dune sous-régie de recettes Droits de place
- N°DEC_2024_DAC_33_Contrat de cession de droits de représentation représentation théâtrale du spectacle « Assunta, au Fi
- N°DEC_2024_DAC_32_Occupation du domaine public communal de La Pléiade 29 Juin 2024
- N°DEC_2024_DGS_31_Assurances Acceptation dune garantie « Tous Risques Objets » dans le cadre du marché public n° 2023-1
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Finances & Budget
2 délibérations
2024
N°DEC_2024_DFCP_22_Création dune sous — régie de recettes Droits de place
2024
N°DEC_2024_DGS_31_Assurances Acceptation dune garantie « Tous Risques Objets » dans le cadre du marché public n° 2023-13
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
N°DEC_2024_DAC_33_Contrat de cession de droits de représentation représentation théâtrale du spectacle « Assunta, au Fil de la Ligne » de Gilbert Gilet
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
N°DEC_2024_DAC_32_Occupation du domaine public communal de La Pléiade 29 Juin 2024
WEB
recia:2024:13905:2024-06-14
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