Conseil municipal du 2024-06-10
La Riche
10 juin 2024
2 délibérations
2
délibérations
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
2 délibérations
- N°DEC_2024_DGS_30_Assurances Acceptation dindemnités dans le cadre de lassurance dommage ouvrage Maison de lEnfance
- N°DEC_2024_DAC_29_Cession de gré à gré de matériel inutilisé Jeu dorgue Zero 88-FLX S48 et sa caisse de transport
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Finances & Budget
1 délibération
2024
N°DEC_2024_DGS_30_Assurances Acceptation dindemnités dans le cadre de lassurance dommage ouvrage Maison de lEnfance
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
N°DEC_2024_DAC_29_Cession de gré à gré de matériel inutilisé Jeu dorgue Zero 88-FLX S48 et sa caisse de transport
WEB
recia:2024:13905:2024-06-10
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