Conseil municipal du 2024-05-28
La Riche
28 mai 2024
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Culture & Patrimoine
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- Décision n° DEC_2024_DGPU_26_Rupture amiable d'un bail rural remplacé par deux nouveaux baux ruraux environnementaux au
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Culture & Patrimoine
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2024
Décision n° DEC_2024_DGPU_26_Rupture amiable d'un bail rural remplacé par deux nouveaux baux ruraux environnementaux au lieu-dit "La Balatrie"
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recia:2024:13905:2024-05-28
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