Conseil municipal du 2024-05-22
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
Synthèse
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N°DEL — 20240522-DGPU-09-Groupement dautorités concédantes - Concession de mobilier urbain Nomination dun(e) représentant(e) titulaire et dun(e) représentant(e) suppléant(e)
N°DEL — 20240522-DGPU-07-ACQUISITION DU FONDS DE COMMERCE SIS 10 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918
N°DEL — 20240522-DGPU-06- PROJET LIGNES2TRAM - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL PREALABLEMENT A LENQUETE PUBLIQUE
N°DEL — 20240522-DFCP-04-CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ET COORDINATION DES TRAVAUX NECESSAIRES A LA REALISATION DE LA DEUXIÈME LIGNE DE TRAMWAY ET DE SES COMPOSANTES SUR LE TERRITOIRE DE TOURS M
N°DEL — 20240522-DFSVL-12-ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA COOPERATIVE SCOLAIRE DE LÉCOLE ELEMENTAIRE FERDINAND-BUISSON
N°DEL — 20240522-DFCP-03-DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE 2024 FONCTIONNEMENT DE LA MEDIATHEQUE ET DE LA PLEIADE
N°DEL — 20240522-DFCP-02-ACTUALISATION DES TARIFS MUNICIPAUX
N°DEL — 20240522-DFSVL-10-REGLEMENT DU MARCHE DE NOËL AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
N°DEL — 20240522-DST-08-SERVICE COMMUN DE LENERGIE ADHESION DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE-DES-CORPS
N°DEL — 20240522-DFSVL-11-REGLEMENT DU FORUM DES ASSOCIATIONS AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
N°DEL — 20240522-AGC-05-MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES CIMETIERES DE LA COMMUNE AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
N°DEL — 20240522-SG-01-ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2024
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