CM

22 mai 2024

La Riche 12 délibérations

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

N°DEL — 20240522-DGPU-09-Groupement dautorités concédantes - Concession de mobilier urbain Nomination dun(e) représentant(e) titulaire et dun(e) représentant(e) suppléant(e)

N°del — 20240522-Dgpu-07-Acquisition du Fonds de Commerce Sis 10 Rue du 11 Novembre 1918

N°del — 20240522-Dgpu-06- Projet Lignes2tram - Avis du Conseil Municipal Prealablement A Lenquete Publique

N°del — 20240522-Dfcp-04-Convention de Groupement de Commandes et Coordination des Travaux Necessaires A la Realisation de la Deuxième Ligne de Tramway et de ses Composantes sur le Territoire de Tours M

Finances & Budget 3 délibérations

N°del — 20240522-Dfsvl-12-Attribution D'une Subvention Exceptionnelle A la Cooperative Scolaire de L'école Elementaire Ferdinand-Buisson

N°del — 20240522-Dfcp-03-Demande de Fonds de Concours Tours Metropole Val de Loire 2024 Fonctionnement de la Mediatheque et de la Pleiade

N°del — 20240522-Dfcp-02-Actualisation des Tarifs Municipaux

Autres decisions 2 délibérations

N°del — 20240522-Dfsvl-10-Reglement du Marche de Noël Avis du Conseil Municipal

N°del — 20240522-Dst-08-Service Commun de Lenergie Adhesion de la Commune de Saint-Pierre-Des-Corps

Vie associative 1 délibération

N°del — 20240522-Dfsvl-11-Reglement du Forum des Associations Avis du Conseil Municipal

Culture & Patrimoine 1 délibération

N°del — 20240522-Agc-05-Modification du Reglement Interieur des Cimetieres de la Commune Avis du Conseil Municipal

Administration 1 délibération

N°del — 20240522-Sg-01-Adoption du Proces-Verbal du Conseil Municipal du 17 Avril 2024

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