Conseil municipal du 2025-05-21

La Riche 21 mai 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - N°DEL-20250521-DGPU-10 Avis portant sur un arrêté relatif à la création dune zone à faibles émissions mobilités - N°DEL-20250521-DAC-14 Approbation dune convention de mise à disposition gratuite de La Pléiade - N°DEL-20250521-DRHF-08 Attribution dun contrat de concession de mobiliers urbains - N°DEL-20250521-DGPU-11 Approbation dun contrat de location-gérance - N°DEL-20250521-DSVL-12 Approbation de contrats de prêt à usage 15 rue Etienne Martineau - N°DEL-20250521-DFAM-13 Approbation de la convention de partenariat et de subventionnement entre le Conseil départementa - N°DEL-20250521-DRHF-07 Actualisation des tarifs communaux Année civile 2025 - N°DEL-20250521-DST-09 Adhésion de la commune de Chambray-lès-Tours au Service commun de lénergie - N°DEL-20250521-DRHF-04 Demande de fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire 2025 pour la Direction de laction cu - N°DEL-20250521-DRHF-05 Demandes de soutien financier à Tours Métropole Val de Loire Projet de halle de tennis - N°DEL-20250521-DRHF-06 Demande de soutien financier à lAgence nationale du sport Projet de halle de tennis - N°DEL-20250521-DRHF-03 Modification du régime dastreintes - N°DEL-20250521-DRH-02 Actualisation du tableau des emplois et des effectifs - N°DEL-20250521-SGC-01 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2025

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
20250521

N°DEL — 20250521-DAC-14 Approbation dune convention de mise à disposition gratuite de La Pléiade

20250521

N°DEL — 20250521-DRHF-08 Attribution dun contrat de concession de mobiliers urbains

20250521

N°DEL — 20250521-DGPU-11 Approbation dun contrat de location-gérance

20250521

N°DEL — 20250521-DSVL-12 Approbation de contrats de prêt à usage 15 rue Etienne Martineau

20250521

N°DEL — 20250521-DFAM-13 Approbation de la convention de partenariat et de subventionnement entre le Conseil départemental dIndre-et-Loire et la Ville de La Riche pour le Relais Petite Enfance 1er sem

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20250521

N°DEL — 20250521-DRHF-07 Actualisation des tarifs communaux Année civile 2025

20250521

N°DEL — 20250521-DRHF-04 Demande de fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire 2025 pour la Direction de laction culturelle

20250521

N°DEL — 20250521-DRHF-05 Demandes de soutien financier à Tours Métropole Val de Loire Projet de halle de tennis

20250521

N°DEL — 20250521-DRHF-06 Demande de soutien financier à lAgence nationale du sport Projet de halle de tennis

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250521

N°DEL — 20250521-DRHF-03 Modification du régime dastreintes

20250521

N°DEL — 20250521-DRH-02 Actualisation du tableau des emplois et des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20250521

N°DEL — 20250521-DGPU-10 Avis portant sur un arrêté relatif à la création dune zone à faibles émissions mobilités

🌱 Environnement 1 délibération
20250521

N°DEL — 20250521-DST-09 Adhésion de la commune de Chambray-lès-Tours au Service commun de lénergie

🏛️ Administration 1 délibération
20250521

N°DEL — 20250521-SGC-01 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 23 avril 2025

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