23 avril 2025
19
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
2
Environnement
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Délibérations (19)
N°DEL — 20250423-DSVL-17 Adhésion à l'association Empreintes citoyennes
N°DEL — 20250423-DAC-13 Approbation d'une convention de dépôt duvres Château du Plessi
N°DEL — 20250423-DAC-14 Approbation de la convention d'objectifs « Orchestre à l'école »
N°DEL — 20250423-DAC-16 Approbation d'une convention de résidence technique à la Pléiade
N°DEL — 20250423-DAC-15 Approbation de la convention de partenariat « Orchestre à l'Ecole »
N°DEL — 20250423-DRHF-06 Approbation d'une convention constitutive de groupement de commandes Accord cadre pour la fourniture de papiers et de produits demballage
N°DEL — 20250423-DGPU-09 Acquisition d'une parcelle Rue Jean Guillon
N°DEL — 20250423-DST-04 Rapport du contrôle de concession électricité Données 2022
N°DEL — 20250423-DSLV-12 Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public au profit de l'association La Belle et la Blette
N°DEL — 20250423-DSVL-11 Approbation d'un contrat de prêt à usage au profit de l'association La Riche Ludique
N°DEL — 20250423-DST-08 Dénomination de la place Louis Niqueux Square Alice Milliat
N°DEL — 20250423-DSVL-10 Approbation d'un bail de droit commun au profit de l'association Bascule
N°DEL — 20250423-SGC-03 Rapport d'activité et de développement durable de Tours Métropole Val de Loire Année 2024
N°DEL — 20250423-SGC-03 Rapport d'activité et de développement durable de Tours Métropole Val de Loire Année 2024
N°DEL — 20250423-DRHF-02 Attribution d'un don au profit de l'association « Des étoiles dans la mer Vaincre le glioblastome »
N°DEL — 20250423-DSLV-07 Attribution d'une subvention exceptionnelle au Syndicat des marchés de Touraine
N°DEL — 20250423-DSVL-18 Participation intercommunale aux frais de fonctionnement des écoles publiques pour l'année scolaire 2025-2026
N°DEL — 20250423-DRHF-05 Approbation du plan de formation des personnels Année 2025
N°DEL — 20250423-SGC-01 Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 26 mars 2025
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