5 mars 2025
11
délibérations
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
N°DEL — 20250305-DRH-05-Ressources humaines Mesures relatives au personnel municipal
N°DEL — 20250305-DRHF-06- Ressources Humaines - Convention-type d'accueil d'un collaborateur bénévole dans le cadre du dispositif « Permis citoyen »
N°DEL — 20250305-DRHF-04-Ressources humaines Actualisation du tableau des effectifs
N°DEL — 20250305-DST-07-Convention de financement - Fonds Chêne 5 dans le cadre du programme ACTEE de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et des Régies (FNCCR)
N°DEL — 20250305-DRHF-03-Actualisation des tarifs communaux Année civile 2025
N°DEL — 20250305-DRHF-02-Débat sur le rapport d'orientation budgétaire 2025
N°DEL — 20250305-DFSVL-11-Jeunesse Renouvellement convention territoriale globale (CTG)
N°DEL — 20250305-DAC-10-La Pléiade Conventions de mise à disposition gratuite
N°DEL — 20250305-SGC-09 Règlement de mise à disposition doutil de gestion de plan communal de sauvegarde et de plan intercommunal de sauvegarde au titre des biens partagés
N°DEL — 20250305-DST-08- Service commun de l'énergie Adhésion de la commune de Saint-Pierre-des-Corps
N°DEL — 20250305-SG-01-Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 18 décembre 2024
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