Conseil municipal du 2024-12-18

N°DEL — 20241218-DRHF-02-Actualisation des tarifs municipaux Année civile 2025

N°DEL — 20241218-DGPU-22-Bilan des affaires foncières Exercice 2024

N°DEL — 20241218-DGPU-21-Bilan des affaires foncières Exercice 2023

N°DEL — 20241218-DRHF-20-Finances - Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section dinvestissement 2025

N°DEL — 20241218-DRHF-19-Demande de subvention Fonds en faveur de lÉgalité Professionnelle (FEP)

N°DEL — 20241218-DRHF-03-Budget principal de la ville 2024 Décision modificative n°3

N°DEL — 20241218-DRHF-02-ACtualisation des tarifs municipaux Année civile 2025

N°DEL — 20241218-DRHF-17-Demande de subvention auprès de la Préfecture dIndre-et-Loire au titre de la DETR et Fonds vert de lEtat - Renaturation des cours décoles

N°DEL — 20241218-DRHF-15-Demande de subvention auprès de la Préfecture dIndre-et-Loire au titre de la DETR Dispositif de vidéoprotection

N°DEL — 20241218-DRHF-05-Ressources humaines - Renouvellement du contrat dassurance statutaire

N°DEL — 20241218-DFSVL-32-Restauration scolaire Actualisation du règlement intérieur de la restauration scolaire et de laccueil du temps méridien Avis du Conseil municipal

N°DEL — 20241218-DRHF-09-Ressources humaines Principe et modalités des formations des agents par des formateurs internes

N°DEL — 20241218-DGPU-24-Recensement de la population 2025 - Organisation de lenquête, désignation du coordinateur, recrutement et rémunération dagents recenseurs

N°DEL — 20241218-DRHF-07-Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions et services facultatifs du Pôle Emploi Public du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de lIndre-et-

N°DEL — 20241218-DRHF-06-Ressources humaines - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

N°DEL — 20241218-DFSVL-31-Enseignement Règlement intérieur du Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité (CLAS) élémentaire Avis du Conseil

N°DEL — 20241218-DAC-28-La Pléiade - Conventions de mise à disposition gratuite

N°DEL — 20241218-DRHF-12-Convention de mise à disposition de locaux de la résidence autonomie

N°DEL — 20241218-SG-08-Désignation dun correspondant défense

N°DEL — 20241812-DFSVL-35-Jeunesse Règlement intérieur du Point Accueil Jeunes (PAJ) Avis du Conseil municipal

N°DEL — 20241218-DFSVL-34-Jeunesse Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires matin et soir Avis du Conseil municipal

N°DEL — 20241218-DFSVL-33-Jeunesse - Règlement intérieur de laccueil de loisirs Totaime Avis du Conseil municipal

N°DEL — 20241812-PM-26-Stérilisation et identification des chats libres et sauvages Convention 2025 avec lassociation 30 millions damis

N°DEL — 20241218-DST-25-Adhésion à lassociation - Un plus bio

N°DEL — 20241218-DRHF-18-Attribution dun fonds de concours à Tours Métropole Val de Loire (TMVL) Enveloppe 2

N°DEL — 20241218-DFSVL-29-Politique de la ville Convention dutilisation de labattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires

N°DEL — 20241218-DRHF-16-Demande de subvention auprès du Conseil départemental dIndre-et-Loire au titre du FDD Construction dune Halle de tennis

N°DEL — 20241218-DRHF-14-Demande de subvention auprès de la Préfecture dIndre-et-Loire au titre de la DETR Construction dune Halle de tennis

N°DEL — 20241218-DFSVL-36-CCAS de la Riche Transfert de compétences de la Ville au CCAS

N°DEL — 20241218-DRHF-11-Ressources humaines - Avenant à la convention de mise à disposition de services de la commune de la Riche vers le CCAS de la Riche

N°DEL — 20241218-DFSVL-30-Enseignement Règlement intérieur du Contrat Local dAccompagnement à la Scolarité (CLAS) Collège Avis du Conseil municipal

N°DEL — 20241218-DRHF-13-Groupement de commandes pour la fourniture de fournitures scolaires - approbation de la convention constitutive

N°DEL — 20241218-DRHF-10-Ressources humaines - Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale

N°DEL — 20241218-DGPU-23-Serres municipales Cession de parties de parcelles issues du domaine communal, situées 101 route de Saint-Genouph, cadastrées AK 304 et AK 307

N°DEL — 20241218-DAC-27-Ateliers darts plastiques Création dun règlement intérieur - Avis du Conseil municipal

N°DEL — 20241218-DRHF-04-Ressources humaines - Actualisation du tableau des effectifs

N°DEL — 20241218-SG-01-Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 06 novembre 2024